Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Savines-le-Lac (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Savines-le-Lac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 78

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Savines-le-Lac, Le Saix.

Cote : 1585 W 34

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Syndicat intercommunal du mandement de Savines.

Cote : 1585 W 70

Période : 2005 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Chambard (Noël)

Cote : 8 U 166

Période : 1938 - 1951

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Garnier (Jacques Philippe)

Cote : 8 U 246

Période : 1799 - 1829

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Garnier (Joseph)

Cote : 8 U 248

Période : 1830 - 1854

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Puy

Cote : 8 U 388

Période : 1855 - 1865

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Rossignol (Jean-Marie, Théodore)

Cote : 8 U 410

Période : 1866 - 1868

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Savines-le-Lac

Cote : 4 U 1200-1251, 1479-1496

Période : 1799 - 1961

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Organisation

Cote : 4 U 1200-1201, 1479, 1487-1495

Période : 1803 - 1956

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes

Savines-le-Lac (Hautes-Alpes, France)

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