Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Avit-de-Tardes (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Avit-de-Tardes (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Saint-Avit-de-Tardes (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Portion de route proche "Monbartier", en limite de la généralité d'Auvergne, passant près de "Lestrade" et allant jusqu'au-delà proche de Mo...

Cote : CP/F/14/8491

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Moulins : CP/F/14/8490-CP/F/14/8491
Baillage de Barmont et Le Cher.

Cote : 5B 8 1-6

Période : 1700 - 1790

Fonds : Justices seigneuriales
Procédures.

Cote : 5B 8 3-6

Période : 1707 - 1790

Fonds : Justices seigneuriales
Tutelles (1780-1784), présentation de caution (1780), procès-verbaux d'experts (1780-1784), jugement (1781),...

Cote : 5B 8 4

Période : 1780 - 1786

Fonds : Justices seigneuriales
Enquêtes (1787-1790), nominations et procès-verbaux d'experts (1787-1789), sentences (1787-1790), tutelles (...

Cote : 5B 8 5

Période : 1787 - 1790

Fonds : Justices seigneuriales
Pièces de procès civils.

Cote : 5B 8 6

Période : 1748 - 1789

Fonds : Justices seigneuriales
Minutier des notaires de Saint-Avit-de-Tardes

Cote : 6E 15857-6E 15881;6E 15556-6E 15559;6E 26585;6E 16238-6E 16260;6E 323-6E 333;6E 334-6E 344;6E 345-6E 360

Période : 1601 - 1811

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
1883-1932

Cote : 7S370

Période : 1883 - 1932

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Canton d'Aubusson.

Cote : 21 W 41

Période : 1945 - 1945

Fonds : Fonds du comité départemental de Libération
Brunet-Fournet

Cote : 179 G 1

Période : 1692 - 1763

Fonds : 11G_279G_Cures

Saint-Avit-de-Tardes (Creuse, France)

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