Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Indre-et-Loire (France ; département)

Source :

GeoNames : Département d'Indre-et-Loire (Centre-Val de Loire,Indre-et-Loire)

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Cote : 1172W/55

Période : 1983 - 1983

Fonds : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES TERRITORIALES, ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES, TGV ATLANTIQUE, ENQUETES HYDR...
TGV Atlantique. - Avis du préfet. Rapport de la commission d'enquête. Instruction mixte à l'échelon central. Commission des structures agric...

Cote : 1172W/56

Période : 1984 - 1984

Fonds : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES TERRITORIALES, ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES, TGV ATLANTIQUE, ENQUETES HYDR...
TGV Atlantique. - Conférence de presse. Infrastructures. Rapport du préfet au conseil général.

Cote : 1172W/57

Période : 1984 - 1984

Fonds : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES TERRITORIALES, ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES, TGV ATLANTIQUE, ENQUETES HYDR...
Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ESTOUCHES. - Succession de Michel, Narcisse Mulard, instituteur, demeurant à ESTOUCHE...

Cote : 68J/20

Période : 1866 - 1920

Fonds : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.
Offices des cuirs. - Correspondance concernant les affaires de MM de BOURNONVILLE, de BRETIGNIERES et DURET DE SAINT CHRIST dans la générali...

Cote : 77J/166

Période : 1731 - 1760

Fonds : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil et des fiefs en dépendants
Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi portant création des offices des vendeurs, déchargeurs et lotisseurs de cuirs (1631), li...

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Période : 1597 - 1772

Fonds : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil et des fiefs en dépendants
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Cote : 77J/169

Période : 1732 - 1751

Fonds : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil et des fiefs en dépendants
Offices des cuirs. -Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité de TOURS : SAUMUR, LOCH...

Cote : 77J/175

Période : 1629 - 1716

Fonds : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil et des fiefs en dépendants
Offices des cuirs. - Procédures. - Baux et quittances, mémoires de frais, état des comptes pour Mrs DURET, BRETIGNIERES et de BOURNONVILLE (...

Cote : 77J/180

Période : 1665 - 1756

Fonds : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil et des fiefs en dépendants
Tirés à part dédicacés (hors Essonne), classés par auteur : de GUT à MOU (1963-1994).

Cote : 64J/284

Période : 1963 - 1994

Fonds : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE ET HISTORIEN

Indre-et-Loire (France ; département)

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