Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Indre-et-Loire (France ; département)

Source :

GeoNames : Département d'Indre-et-Loire (Centre-Val de Loire,Indre-et-Loire)

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Date de modification : 18 janvier 2023

Lieu de conservation : Archives départementales d'Indre-et-Loire
120J - Fonds de la famille Ballard-Vinchon (1567-1887)

Cote : 120J

Période : 1567 - 1887
97J - Fonds Jacques Thomas. Fours à chaux, tuileries et briqueteries en Indre-et-Loire (1996-2002)

Cote : 97J

Période : 1996 - 2002
5F - Enquête folklorique (1959-1960)

Cote : 5F

Période : 1959 - 1960
Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991,...

Cote : 254J1

Période : 1991 - 1991

Fonds : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents du département d'Indre-et-Loire (1991-2011)
Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration

Période : 1991 - 2011

Fonds : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents du département d'Indre-et-Loire (1991-2011)
1991-2001

Cote : 254J2

Période : 1991 - 2001

Fonds : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents du département d'Indre-et-Loire (1991-2011)
2002-2013

Cote : 254J3

Période : 2002 - 2013

Fonds : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents du département d'Indre-et-Loire (1991-2011)
Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale

Période : 1991 - 2011

Fonds : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents du département d'Indre-et-Loire (1991-2011)
1999-2003

Cote : 254J4

Période : 1999 - 2003

Fonds : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents du département d'Indre-et-Loire (1991-2011)
2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).

Cote : 254J5

Période : 2004 - 2006

Fonds : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents du département d'Indre-et-Loire (1991-2011)
207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

Cote : 254J6

Période : 2007 - 2009

Fonds : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents du département d'Indre-et-Loire (1991-2011)
2010-2012

Cote : 254J7

Période : 2010 - 2012

Fonds : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents du département d'Indre-et-Loire (1991-2011)
Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012) et des réunions inter - COS (2003-2010).

Cote : 254J8

Période : 2003 - 2012

Fonds : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents du département d'Indre-et-Loire (1991-2011)
Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).

Cote : 254J9

Période : 1992 - 2003

Fonds : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents du département d'Indre-et-Loire (1991-2011)
Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires,...

Cote : 254J10

Période : 2004 - 2004

Fonds : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents du département d'Indre-et-Loire (1991-2011)
254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents du département d'Indre-et-Loire (1991-2011)

Cote : 254J

Période : 1991 - 2011
Mandat communal

Période : 1977 - 2015

Fonds : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général (1977-2015)
Gestion de la commune

Cote : 67J1-67J55

Période : 1977 - 2015

Fonds : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général (1977-2015)
Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau

Cote : 67J1-67J39

Période : 1977 - 2015

Fonds : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général (1977-2015)
Mai 1977 - janvier 1979.

Cote : 67J1

Période : 1977 - 1979

Fonds : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général (1977-2015)
Mars 1979 - novembre 1979.

Cote : 67J2

Période : 1979 - 1979

Fonds : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général (1977-2015)
Novembre 1979 - juin 1980.

Cote : 67J3

Période : 1979 - 1980

Fonds : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général (1977-2015)
Juin 1980 - décembre 1980.

Cote : 67J4

Période : 1980 - 1980

Fonds : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général (1977-2015)
Décembre 1980 - juillet 1981.

Cote : 67J5

Période : 1980 - 1981

Fonds : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général (1977-2015)

Indre-et-Loire (France ; département)

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