Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Grau-du-Roi (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Le Grau-du-Roi (Occitanie, Gard) - commune
Le Grau-du-Roi (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Bureau d'Aigues-Mortes

Cote : 2 C 1-14

Période : 1693 - 1830

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Registres de formalité

Cote : 2 C 1-6

Période : 1693 - 1830

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé

Cote : 2 C 1

Période : 1790 - 1792

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Insinuations suivant le tarif

Cote : 2 C 2

Période : 1732 - 1738

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Centième denier

Cote : 2 C 3-4

Période : 1693 - 1830

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 26 juin 1695 au 13 octobre 1699

Cote : 2 C 3

Période : 1695 - 1699

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 1er mars 1785 au 9 mars 1793

Cote : 2 C 4

Période : 1785 - 1793

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Petit scel

Cote : 2 C 5

Période : 1788 - 1798

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Cens et rentes du domaine royal

Cote : 2 C 6

Période : 1775 - 1791

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Tables

Cote : 2 C 7-12

Période : 1693 - 1830

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C

Le Grau-du-Roi (Gard, France)

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