Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Paulet-de-Caisson (Gard, France)

Source :

GeoNames : Saint-Paulet-de-Caisson (Occitanie, Gard)

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Saint-Paulet-de-Caisson

Cote : 2 Z 87

Période : 1840 - 1926

Fonds : Sous-préfecture d'Uzès (an VIII-1929) - 2 Z
Saint-Alexandre, Masmolène, Pougnadoresse, Saint-André d'Olérargues, Saint-André-de-Roquepertuis, Saint-Julien-de-Peyrolas, Saint-Nazaire, S...

Cote : 1 M 295

Période : 1800 - 1803

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
Saint-Paulet-de-Caisson : comptes (1825-1931), budgets (1938-1940)

Cote : 1 O 410

Période : 1825 - 1940

Fonds : Comptabilité communale (1793-1954) - 1 O
Chansiergues. Dossier généalogique constitué par la famille de Chansiergues, originaire de Rochemore : notes, photographies de documents, re...

Cote : 1 J 62

Période : 1575 - 2000

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Saint-Paulet-de-Caisson : arrentement du prieuré

Cote : 1 J 941

Période : 1547 - 1547

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Saint-Paul-de-Caisson : procédure entre les consuls et les chartreux de Valbonne

Cote : 1 J 1080

Période : 1776 - 1776

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Chartreuse de Valbonne : étude sur deux sceaux du XIIIe s

Cote : 1 J 1159

Période : 1201 - 1300

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Saint-Paulet-de-Caisson (Gard) - Chapelle Sainte-Agnès.

Cote : F/2000/62/52-382

Période : 1984 - 1984

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Saint-Paulet-de-Caisson (Gard) - Chapelle Sainte-Agnès.

Cote : F/2000/62/52-383

Période : 1984 - 1984

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Saint-Paulet-de-Caisson (Gard) - Chapelle Sainte-Agnès.

Cote : F/2000/62/53-384

Période : 1975 - 1975

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...

Saint-Paulet-de-Caisson (Gard, France)

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