Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Paulet-de-Caisson (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Paulet-de-Caisson (Occitanie, Gard) - commune
Saint-Paulet-de-Caisson (Occitanie, Gard) - lieu habité

565 contenus liés

Saint-Nazaire ; Saint-Nazaire-des-Gardies ; Saint-Paulet-de-Caisson

Cote : 1217 W 116

Période : 1988 - 1989

Fonds : Recensement général agricole (1988-1989) - 1217 W
Saint-Julien-les-Rosiers (30274) à Saint-Victor-de-Malcap (30303)

Cote : 1693 W 54

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensement de la population du département du Gard de l'année 1999, districts : bordereaux de districts ; Echantillon géographique permanen...
Chansiergues. Dossier généalogique constitué par la famille de Chansiergues, originaire de Rochemore : notes, photographies de documents, re...

Cote : 1 J 62

Période : 1575 - 2000

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Saint-Paulet-de-Caisson : arrentement du prieuré

Cote : 1 J 941

Période : 1547 - 1547

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
1717-1764

Cote : 1 J 1128-2

Période : 1717 - 1764

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Saint-Paulet-de-Caisson

Cote : 1017 W 109

Période : 1963 - 1963

Fonds : Cadastre viticole 1963 - 1017 W
Saint-Paulet-de-Caisson, Saint-Paul-la-Coste, Saint-Paul-les-Fonts, Saint-Pons-la-Calm, Saint-Privat-de-Champclos

Cote : 1342 W 227

Période : 1980 - 1996

Fonds : Comité départemental de la culture (1976-1996)
Bornet, Saint-Paulet-de-Caisson

Cote : 65 J 72

Période : 1700 - 1800

Fonds : Fonds du baron Chapellon (XVIe s.-1918)
De Gabriac, seigneurs de Barjac et Saint-Paulet

Cote : 65 J 220

Période : 1700 - 1800

Fonds : Fonds du baron Chapellon (XVIe s.-1918)
Galibert, de Saint-Paulet-de-Caisson

Cote : 65 J 224

Période : 1582 - 1582

Fonds : Fonds du baron Chapellon (XVIe s.-1918)

Saint-Paulet-de-Caisson (Gard, France)

565 contenus liés

Liens