Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Verfeuil (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Verfeuil (Occitanie, Gard) - commune
Verfeuil (Occitanie, Gard) - lieu habité

468 contenus liés

Occitanie ; Gard ; Verfeuil ; Abbaye de Valsauve

Cote : D/1996/25/408-7

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Occitanie ; Gard ; Verfeuil ; Croix sur la place

Cote : D/1996/25/408-8

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Verfeuil

Cote : 1217 W 134

Période : 1988 - 1989

Fonds : Recensement général agricole (1988-1989) - 1217 W
Uzès (30334) à La Vernarède (30345) sauf Vauvert (30341)

Cote : 1693 W 57

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensement de la population du département du Gard de l'année 1999, districts : bordereaux de districts ; Echantillon géographique permanen...
Daniel Lachance

Période : 1653 - 1663

Fonds : Minutier des notaires de Verfeuil (XVe s.-XVIIe s.)
1653-1656

Cote : 2 E 14/842

Période : 1653 - 1656

Fonds : Minutier des notaires de Verfeuil (XVe s.-XVIIe s.)
Actes divers

Période : 1401 - 1700

Fonds : Minutier des notaires de Verfeuil (XVe s.-XVIIe s.)
Section A2

Cote : 3 PFI 345 3

Période : 1832 - 1832

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Section B1

Cote : 3 PFI 345 4

Période : 1832 - 1832

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Section D

Cote : 3 PFI 345 7

Période : 1832 - 1832

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)

Verfeuil (Gard, France)

468 contenus liés

Liens