Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Argilliers (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Argilliers (Occitanie, Gard) - commune
Argilliers (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Pays d'Uzège Pont du Gard. - Recensement du petit patrimoine par commune : fiches d'inventaire.

Cote : 1662 W 17

Période : 2006 - 2007

Fonds : Ethnographie et patrimoine, plan Patrimoine Emploi : recensement, expositions (1991-2014) - 1662 W
2003

Cote : 1276 W 465

Période : 2003 - 2003

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : d'Aigaliers à Bagnols-sur-Cèze (1810-2003)
Modifications 1 et 2

Cote : 1622 W 28

Période : 2003 - 2003

Fonds : Urbanisme et aménagement foncier : Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), Carte communale (CC), Plan d'occupatio...
2002

Cote : 1276 W 112

Période : 2002 - 2002

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : d'Aigaliers à Bagnols-sur-Cèze (1810-2003)
2001

Cote : 1276 W 4

Période : 2001 - 2001

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : d'Aigaliers à Bagnols-sur-Cèze (1810-2003)
2001

Cote : 1376 W 248

Période : 2001 - 2001

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : d'Aigaliers à Bagnols-sur-Cèze (1810-2003)
2000

Cote : 1256 W 1907

Période : 2000 - 2000

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : d'Aigaliers à Bagnols-sur-Cèze (1810-2003)
Aramon 3 / 3 - Argilliers 1 / 1 - Arphy 1 / 1

Cote : 1338 W 8

Période : 2000 - 2000

Fonds : Statistiques agricoles (1950-2003) - 1003 W, 1008 W, 1012 W, 1031 W, 1050 W,1062 W, 1110 W, 1188 W, 1216 W, 1217 W, 1338 W
Aigaliers (30001) à Aubord (30020), sauf Alès (30007)

Cote : 1693 W 1

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensement de la population du département du Gard de l'année 1999, districts : bordereaux de districts ; Echantillon géographique permanen...
1999

Cote : 1256 W 1554

Période : 1999 - 1999

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : d'Aigaliers à Bagnols-sur-Cèze (1810-2003)

Argilliers (Gard, France)

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