Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouquet (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Bouquet (Occitanie, Gard) - commune
Bouquet (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Bouquet ; Bourdic ; Bragassargues ; Branoux ; Bréau

Cote : 1217 W 30

Période : 1988 - 1989

Fonds : Recensement général agricole (1988-1989) - 1217 W
Bouquet, Bourdic, Bréau-et-Salagosse, Brignon

Cote : 1342 W 102

Période : 1980 - 1996

Fonds : Comité départemental de la culture (1976-1996)
Bouquet

Cote : V 410

Période : 1848 - 1877

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
Bouquet ; Brouzet-les-Alès ; Calmette (La) ; Cardet ; Cavillargues ; Codognan ; Concoules ; Courry ; Domessargues ; Foissac ; Foussignargues...

Cote : 1778 W 263

Période : 1954 - 1985

Fonds : Ressources humaines, formation ; concours et examens professionnels ; gestion collective ; gestion individuelle. Santé, accidents du travail...
Archives anciennes

Cote : E dépôt 200/1-4

Période : 1605 - 1811

Fonds : Archives communales de Bouquet (1605-1811)
Compoix

Cote : E dépôt 200/1

Période : 1605 - 1642

Fonds : Archives communales de Bouquet (1605-1811)
Culte catholique : baptêmes, mariages, sépultures, déclarations de mariage

Cote : E dépôt 200/3

Période : 1680 - 1791

Fonds : Archives communales de Bouquet (1605-1811)
Bouquet

Cote : 10 W 2

Période : 1946 - 1946

Fonds : Recensements de population (1946-2011) - 10 W, 16 W, 17 W, 39 W, 40 W, 107 W, 1088 W, 1104 W, 1267 W, 1430 W, 1693 W, 1694 W
1970-1973

Cote : 1109 W 6

Période : 1970 - 1973

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1973-1976

Cote : 1109 W 205

Période : 1973 - 1976

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W

Bouquet (Gard, France)

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