Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Calmette (Gard, France)

Source :

GeoNames : La Calmette (Occitanie, Gard)

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La Calmette, La Capelle-et-Masmolène

Cote : 2 Z 64

Période : 1840 - 1926

Fonds : Sous-préfecture d'Uzès (an VIII-1929) - 2 Z
Saint-Mamert

Cote : 1 M 390

Période : 1833 - 1842

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
La Calmette, Calvisson, Cambo, Campestre-et-Luc, Canaules-et-Argentières

Cote : 3 M 258

Période : 1900 - 1939

Fonds : Elections (an IX-1945) - 3 M
La Calmette : comptes (1825-1931), budgets (1938-1940)

Cote : 1 O 174

Période : 1825 - 1940

Fonds : Comptabilité communale (1793-1954) - 1 O
La Calmette. Papiers de Fortuné-Joseph d'André, conservateur des forêts et chasse ; Joseph-Adolphe d'André officier de cavalerie

Cote : 1 J 533-2

Période : 1800 - 1835

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
La Calmette. Papiers de la famille d'André : correspondance familiale

Cote : 1 J 533-3

Période : 1850 - 1903

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
La Calmette. Papiers de la famille de Joybert, alliée aux d'André. Papiers d'affaires et correspondance familiale : lettres du comte de Cham...

Cote : 1 J 533-4

Période : 1840 - 1905

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
La Calmette. Papiers de la famille de Joybert : successions de Joybert, de Rouot, d'Isle, de Salces et autres

Cote : 1 J 533-5

Période : 1801 - 1900

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Municipalité de La Calmette, le marquis de Valfonds étant maire : registre des délibérations du conseil municipal

Cote : 1 J 533-6

Période : 1864 - 1870

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Municipalité de La Calmette

Cote : 1 J 533-7

Période : 1864 - 1875

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J

La Calmette (Gard, France)

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