Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cavillargues (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Cavillargues (Occitanie, Gard) - commune
Cavillargues (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Cavillargues

Cote : C 1199-2

Période : 1789 - 1789

Fonds : Cahiers de doléances et procès-verbaux, portant nomination des députés aux États Généraux de 1789 - C 1193-1201
Bouquet ; Brouzet-les-Alès ; Calmette (La) ; Cardet ; Cavillargues ; Codognan ; Concoules ; Courry ; Domessargues ; Foissac ; Foussignargues...

Cote : 1778 W 263

Période : 1954 - 1985

Fonds : Ressources humaines, formation ; concours et examens professionnels ; gestion collective ; gestion individuelle. Santé, accidents du travail...
1909

Cote : 5 U 2/307

Période : 1909 - 1909

Fonds : Justice criminelle : Tribunal criminel (an VIII-an XII), Cour criminelle (an XII-1813), Cour d'assises (1811-1930) - 5 U
GACHE père et fils (Saint-Martin-de-Corconnac, vol) ; SANIER André (Nîmes, vol avec effraction) ; BROT François et PRADEL André (Saint-Marti...

Cote : 5 U 2/239

Période : 1823 - 1823

Fonds : Justice criminelle : Tribunal criminel (an VIII-an XII), Cour criminelle (an XII-1813), Cour d'assises (1811-1930) - 5 U
Archives anciennes

Cote : E dépôt 59/1-2

Période : 1639 - 1834

Fonds : Archives communales de Cavillargues (1639-1834)
BB - Administration communale

Cote : E dépôt 59/1

Période : 1639 - 1834

Fonds : Archives communales de Cavillargues (1639-1834)
Délibérations consulaires

Cote : E dépôt 59/1

Période : 1639 - 1645

Fonds : Archives communales de Cavillargues (1639-1834)
CC - Finances, contributions, comptabilité

Cote : E dépôt 59/2

Période : 1639 - 1834

Fonds : Archives communales de Cavillargues (1639-1834)
Comptabilité

Cote : E dépôt 59/2

Période : 1639 - 1834

Fonds : Archives communales de Cavillargues (1639-1834)
Pièces justificatives de dépenses

Cote : E dépôt 59/2

Période : 1640 - 1680

Fonds : Archives communales de Cavillargues (1639-1834)

Cavillargues (Gard, France)

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