Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sumène (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Sumène (Occitanie, Gard) - commune
Sumène (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Demandes d'autorisation : rapports, correspondances, arrêtés, délibérations, croquis, comptes-rendu, soumission, minute, procès-verbaux et m...

Cote : 1696 W 8

Période : 1957 - 1966

Fonds : Service des bâtiments départementaux, de l'architecture et du patrimoine (1892-1990) - 106, 1009, 1691, 1692, 1695, 1696 W
Sumène ; Tavel

Cote : 1217 W 126

Période : 1988 - 1989

Fonds : Recensement général agricole (1988-1989) - 1217 W
Sénéchas (30316) à Uchaud (30333)

Cote : 1693 W 56

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensement de la population du département du Gard de l'année 1999, districts : bordereaux de districts ; Echantillon géographique permanen...
Permis d'exploitation des mines n° 840, 874, 879 et 884 [Compagnies Péchinet, Peñarroya…]. Permis de Sumène (1953)

Cote : 7 S W 4507

Période : 1942 - 1963

Fonds : Service automobile (1903-1977) - Service des mines (1837-1976) - Enseignement (1970-1973) - 7 et 8 S W
Permis de recherche des mines. Permis d'exploitation de Saint-Laurent-le-Minier. Permis de Berre-Golfe de Lion. Permis d'Aigues-Mortes. Muta...

Cote : 7 S W 5616

Période : 1969 - 1969

Fonds : Service automobile (1903-1977) - Service des mines (1837-1976) - Enseignement (1970-1973) - 7 et 8 S W
D'octobre à décembre 1816

Cote : 9 U 9/42

Période : 1816 - 1816

Fonds : Tribunal de première instance du Vigan (an II-1959) - 9 U, W
Serviers-et-Labaume : divers (1958-1963) ; Seynes : alimentation en eau potable, divers (1960-1964) ; Soustelle : installation cabine téléph...

Cote : 10 O W 1069

Période : 1958 - 1964

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Vue générale : le Diguedan, le Cimetière, les Lioures.

Cote : 11 Fi 2707

Période : 1905 - 1905

Fonds : Catalogue des cartes postales numérisées des Archives départementales du Gard
La grotte des Fées et des Camisards.

Cote : 11 Fi 2727

Période : 1905 - 1905

Fonds : Catalogue des cartes postales numérisées des Archives départementales du Gard
Vue générale depuis le Ranc de Banes.

Cote : 11 Fi 2744

Période : 1905 - 1905

Fonds : Catalogue des cartes postales numérisées des Archives départementales du Gard

Sumène (Gard, France)

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