Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Codolet (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Codolet (Occitanie, Gard) - commune
Codolet (Occitanie, Gard) - lieu habité

661 contenus liés

Récolement des archives réalisé en 1803-1804

Cote : 2 E 9/21

Période : 1803 - 1804

Fonds : Archives du duché de Caderousse
"Livre contenant l'abrégé des arrentements de Caderousse, Le Thor et autres lieux, depuis l'année 1627 jusques à l'année 1656"

Cote : 2 E 9/582

Période : 1627 - 1656

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Titres spécifiques de la seigneurie et île de Codolet, provenant des seigneurs de Laudun et de Saint-Félix

Cote : 2 E 9/613

Période : 1273 - 1479

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Acquisition par Antoine de Joyes Le Vieux sur Guillaume de Laudun de droits et revenus sur le lieu, château, seigneurie, juridiction et île ...

Cote : 2 E 9/614

Période : 1472 - 1479

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Titres provenant des seigneurs de Laudun : procédures entre Antoine de Joyes, créancier et Bertrand de Laudun, particulièrement relatives à ...

Cote : 2 E 9/615

Période : 1479 - 1481

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Achat par Guillaume d'Ancézune, sur Jean de Joyes de la seigneurie et juridiction du lieu de Codolet et des îles

Cote : 2 E 9/619

Période : 1488 - 1495

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédures entre Charles de Joyes et Aymar d'Ancézune et maintien en possession en faveur de la maison d'Ancézune

Cote : 2 E 9/620

Période : 1533 - 1534

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Hommages, dénombrements et "recherche des îles"

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Hommages au roi, aveux et dénombrements généraux prêtés par la maison d'Ancézune

Cote : 2 E 9/622

Période : 1516 - 1739

Fonds : Archives du duché de Caderousse
"Recherches" ou procès en raison de l'île de Codolet et les îles du Rhône

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
1re-3e recherches

Cote : 2 E 9/623

Période : 1510 - 1559

Fonds : Archives du duché de Caderousse
4e et 5e recherches

Cote : 2 E 9/624

Période : 1612 - 1670

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Mémoires et rapports

Cote : 2 E 9/628

Période : 1696 - 1826

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Plan figuratif et géométral du Rhône, des "gravoirs" et broutières longeant le terroir de Montfaucon, exécuté par Simon-Hyacinthe Rigaud

Cote : 2 E 9/629

Période : 1737 - 1737

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Autres titres principaux d'acquisition

Cote : 2 E 9/636

Période : 1461 - 1478

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Titres "moins importants" du port de Codolet

Cote : 2 E 9/640

Période : 1529 - 1756

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procès en féodale, dans les années 1739-1742, entre André-François de Brancas des comtes de Forcalquier et André-Joseph d'Oraison d'Ancézune...

Cote : 2 E 9/641

Période : 1589 - 1748

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Port de Codolet ou bacs du Rhône, Ardoise et Berlie, sous les noms de port de Codolet, Piboulette ou Colombier

Cote : 2 E 9/642

Période : 1691 - 1848

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Différend devant le sénéchal de Nîmes entre la marquise de Brancas, l'abbé de Brancas, seigneur de Laudun, d'une part et le duc de Caderouss...

Cote : 2 E 9/644

Période : 1705 - 1748

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédure et conventions entre les coseigneurs et les habitants de Codolet relatives au droit de pâturage

Cote : 2 E 9/646

Période : 1369 - 1456

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Terriers et titres particuliers

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Titres particuliers des îles

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Sentence arbitrale rendue entre le chapitre de l'église collégiale de Roquemaure et les habitants de Caderousse quant aux droits et actions ...

Cote : 2 E 9/655

Période : 1512 - 1512

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Titres des îles de la Piboulette, Capefort et Nizon : procédures devant le sénéchal de Nîmes ou le maître des Eaux et Forêts de Villeneuve d...

Cote : 2 E 9/656

Période : 1559 - 1764

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Titres des biens possédés sur l'île de la Piboulette ou Capefort et concernant le domaine dit "Grande Ile", la terre des Capelans

Cote : 2 E 9/657

Période : 1788 - 1811

Fonds : Archives du duché de Caderousse

Codolet (Gard, France)

661 contenus liés

Liens