Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Potelières (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Potelières (Occitanie, Gard) - commune
Potelières (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Moussac (30184) à Pujaut (30209) sauf Nîmes (30189), Parignargues (30193) et Pont-Saint-Esprit (30202)

Cote : 1693 W 11

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensement de la population du département du Gard de l'année 1999, districts : bordereaux de districts ; Echantillon géographique permanen...
1988

Cote : 1254 W 1120

Période : 1988 - 1988

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Notre-Dame-de-la-Rouvière à Rodilhan (1809-2003)
1992

Cote : 1255 W 772

Période : 1992 - 1992

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Notre-Dame-de-la-Rouvière à Rodilhan (1809-2003)
1993

Cote : 1255 W 1125

Période : 1993 - 1993

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Notre-Dame-de-la-Rouvière à Rodilhan (1809-2003)
1995

Cote : 1256 W 61

Période : 1995 - 1995

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Notre-Dame-de-la-Rouvière à Rodilhan (1809-2003)
De Navacelles à Tharaux

Cote : 107 W 24

Période : 1962 - 1962

Fonds : Recensements de population (1946-2011) - 10 W, 16 W, 17 W, 39 W, 40 W, 107 W, 1088 W, 1104 W, 1267 W, 1430 W, 1693 W, 1694 W
1973-1976

Cote : 1109 W 215

Période : 1973 - 1976

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1975-1977

Cote : 1109 W 70

Période : 1975 - 1977

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1980-1982

Cote : 1109 W 134

Période : 1980 - 1982

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1705-1766

Cote : E dépôt 38 2

Période : 1705 - 1766

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Potelières (1605-1952)

Potelières (Gard, France)

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