Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Hilaire-de-Brethmas (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Hilaire-de-Brethmas (Occitanie, Gard) - commune
Saint-Hilaire-de-Brethmas (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Saint-Hilaire-de-Brethmas ; Saint-Hilaire-d'Ozilhan

Cote : 1217 W 106

Période : 1988 - 1989

Fonds : Recensement général agricole (1988-1989) - 1217 W
Saint-Dézery (30248) à Saint-Julien-de-Peyrolas (30273)

Cote : 1693 W 53

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensement de la population du département du Gard de l'année 1999, districts : bordereaux de districts ; Echantillon géographique permanen...
Papiers des familles Héraud, Julien, Larnac, Laupies, Lauret et La Voulte

Cote : 1 J 87

Période : 1249 - 1770

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Saint-Hilaire-de-Brethmas

Période : 1932 - 1982

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Section AB

Cote : 1053 W 110-1

Période : 1980 - 1980

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Section AE

Cote : 1053 W 110-4

Période : 1980 - 1980

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Section AN

Cote : 1053 W 110-10

Période : 1980 - 1980

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Saint-Gilles (associations de P à U), Saint-Hilaire-de-Brethmas, Saint-Hilaire d'Ozilhan, Saint-Hippolyte-de-Caton

Cote : 1342 W 211

Période : 1980 - 1996

Fonds : Comité départemental de la culture (1976-1996)
Saint-Gilles (1821-1907), Saint-Hilaire-de-Brethmas (1850-1853)

Cote : V 200

Période : 1821 - 1907

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
Section AB

Cote : 1053 W 110-1

Période : 1980 - 1980

Fonds : Plans du cadastre rénové de Saint-Hilaire-de-Brethmas (1980)

Saint-Hilaire-de-Brethmas (Gard, France)

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