Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien-les-Rosiers (Gard, France)

Source :

GeoNames : Saint-Julien-les-Rosiers (Occitanie, Gard)

309 contenus liés

Saint-Julien-les-Rosiers

Cote : 1 Z 190

Période : 1926 - 1940

Fonds : Sous-préfecture d'Alès (an VIII-1945) - 1 Z
Communes d'Allègre, Castillon-de-Gagnières, Euzet-les-Bains, Peyremale, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Julien-de-Valgalgues

Cote : 3 M 230

Période : 1893 - 1913

Fonds : Elections (an IX-1945) - 3 M
Saint-Julien-de-Valgalgues : comptes (an X-1931), budgets (1938-1940)

Cote : 1 O 394

Période : 1801 - 1940

Fonds : Comptabilité communale (1793-1954) - 1 O
Communes de : Saint-André-d'Olérargues (1907-1908) ; Saint-Bresson (1902) ; Saint-Félix-de-Paillères (1906-1907) ; Saint-Julien-de-Valgalgue...

Cote : 1 O 484

Période : 1865 - 1913

Fonds : Comptabilité communale (1793-1954) - 1 O
Saint-Julien-de-Valgalgues : "liève raisonnée" des fiefs de la paroisse de Saint-Julien-de-Valgalgues, tenus de la comté d'Alès

Cote : 1 J 363

Période : 1601 - 1700

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Gervais : comptes et factures pour Paulin Gervais, maréchal forgeron à Saint-Julien-de-Valgalgues

Cote : 1 J 616

Période : 1856 - 1857

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Reconnaissances en faveur des seigneurs de Saint-Julien-de-Valgalgues et de Rochegude

Cote : 1 J 1477

Période : 1355 - 1405

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
1756-1789

Période : 1756 - 1789

Fonds : Compoix et délibérations communales (XIVe-2007)
1813-1859

Période : 1813 - 1859

Fonds : Compoix et délibérations communales (XIVe-2007)
1828-1837

Période : 1828 - 1837

Fonds : Compoix et délibérations communales (XIVe-2007)

Saint-Julien-les-Rosiers (Gard, France)

309 contenus liés

Liens