Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Maximin (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Maximin (Occitanie, Gard) - commune
Saint-Maximin (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Saint-Maximin

Cote : 3 E 203

Période : 1762 - 1783

Fonds : Communautés et consulats (1233-1791) - 3 E
Saint-Maximin

Période : 1813 - 1813

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Tableau d'assemblage

Cote : 3 PFI 288 1

Période : 1813 - 1813

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Tableau d'assemblage

Cote : 3 PFI 288 2

Période : 1813 - 1813

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Section A

Cote : 3 PFI 288 3

Période : 1813 - 1813

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Section B

Cote : 3 PFI 288 4

Période : 1813 - 1813

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Flaux, Arpaillargues, Aureillac, La Baume, La Capelle, Masmolène, Saint-Maximin, Saint-Médiers et Saint-Quentin. — Le setier de blé se vend,...

Cote : C 1328

Période : 1549 - 1551

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
Montfrin, Montalet, Montignargues, Méjanes-le-Clap, Nozières, Ners, Navacelle, Naves, Notre-Dame-de-Laval, Orsan, Ponteils, Orgnac, Pouzilha...

Cote : C 1343

Période : 1757 - 1774

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
Saint-Julien-de-Peyrolas, Aiguèze, Saint-Laurent de Carnols, Bagnols, Barjac, Tharaux, Collias, Vers, Saint-Maximin, etc. — Ordonnance du si...

Cote : C 1263

Période : 1734 - 1734

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
Cent deux conununes. — Saint-Julien-de-Peyrolas jouit d'un pâtus, d'un four, de quelques mûriers, d'une pompe à faire du fumier et d'un moul...

Cote : C 1260

Période : 1734 - 1734

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C

Saint-Maximin (Gard, France)

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