Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Privat-des-Vieux (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Privat-des-Vieux (Occitanie, Gard) - commune
Saint-Privat-des-Vieux (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Saint-Nazaire-des-Gardies, Saint-Paulet-de-Caisson, Saint-Paul-la-Coste, Saint-Pons-la-Calm, Saint-Privat-de-Champclos, Saint-Privat-des-Vie...

Cote : 3 M 321

Période : 1900 - 1939

Fonds : Elections (an IX-1945) - 3 M
Robiac, Rousson, Saint-Alban, Saint-Ambroix, Sainte-Cécile-d'Andorge, Saint-Christol-lès-Alès, Saint-Denis, Saint-Florent, Saint-Hilaire-de-...

Cote : L 1027

Période : 1790 - 1795

Fonds : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L
Saint-Alban à Saint-Laurent-d'Aigouze

Cote : L 463

Période : 1795 - 1796

Fonds : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L
Ressort de l'administration centrale

Cote : L 618

Période : 1795 - 1800

Fonds : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L
Ressort du commissaire du Directoire

Cote : L 619

Période : 1795 - 1800

Fonds : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L
Débits de tabac : création, suppression

Cote : 4 P 17

Période : 1898 - 1908

Fonds : Contributions indirectes (1789-1948) - 4 P
Titres : papiers, dont domaine des Espinaux (com. Saint-Privat-des-Vieux).

Cote : 1 J 1757-2

Période : 1701 - 1900

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Procès entre la communauté de Bragassagnes et l'évêque de Montpellier, baron de Sauve, au sujet de la propriété des communaux (XVIIe s., Aub...

Cote : 1 J 177

Période : 1247 - 1620

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
De Lagette : saisie et vente des biens appartenant à Annibal de Lagette, seigneur de Rentières et de Brouzet, à la requête de Fulcrand de Ro...

Cote : 1 J 449

Période : 1681 - 1682

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
État des sections : sections A à D ; procès-verbal de délimitation

Cote : 3 P 3678

Période : 1827 - 1830

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Saint-Julien-de-Cassagnas à Salazac (1810-2003)

Saint-Privat-des-Vieux (Gard, France)

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