Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Croix-de-Caderle (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Croix-de-Caderle (Occitanie, Gard) - commune
Sainte-Croix-de-Caderle (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Papiers des familles de Montfort, Cabanis, Donnadieu, Massot de Nouis, Rochevalier et Salles

Cote : 1 J 8

Période : 1626 - 1810

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Sainte-Croix-de-Caderle : titres et parchemins concernant les Roussarier, au mas de Moussiniels et alliés

Cote : 1 J 791

Période : 1501 - 1700

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Section A1

Cote : 1053 W 32-10

Période : 1938 - 1938

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Section A2

Cote : 1053 W 32-11

Période : 1938 - 1938

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Sainte-Croix-de-Caderle, Saint-Géniès-de-Malgoirès, Saint-Gilles, Saint-Hippolyte-du-Fort, Saint-Jean-de-Maruéjols, Saint-Jean-du-Gard, Sain...

Cote : V 512

Période : 1846 - 1905

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
Collection communale

Période : 1671 - 1797

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Sainte-Croix-de-Caderle (1671-1962)
Catholiques, paroisse Sainte-Croix

Cote : GG 2

Période : 1671 - 1789

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Sainte-Croix-de-Caderle (1671-1962)
Protestants

Cote : GG 1

Période : 1692 - 1797

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Sainte-Croix-de-Caderle (1671-1962)
Collection du greffe

Période : 1738 - 1789

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Sainte-Croix-de-Caderle (1671-1962)
Catholiques, paroisse Sainte-Croix

Cote : 5 E 240 1

Période : 1771 - 1789

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Sainte-Croix-de-Caderle (1671-1962)

Sainte-Croix-de-Caderle (Gard, France)

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