Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Turquie

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GeoNames : Turquie

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Cote : 19900003/3

Période : 1986 - 1988

Fonds : Cabinet de Jacques Chirac, Premier ministre. Dossiers de François Bujon de L'Estang, conseiller pour les affaires diplomatiques, la défense ...
Dossiers de candidatures, Var, 1941-1942. Recommandation, 1943. Administrateurs provisoires pour biens étrangers (Bulgarie, Espagne, Hongrie...

Cote : AJ/38/3978

Période : 1940 - 1944

Fonds : Commissariat général aux questions juives et Service de restitution des biens des victimes des lois et mesures de spoliation (1/3)
Certificats d'identité pour les réfugiés arméniens d'origine turque

Cote : Dossier 16362

Période : 1924 - 1924

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1923-1924
Turquie

Cote : 19990260/36

Période : 1980 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction de la Réglementation. Circulation transfrontalière, politique d'immigration et séjour des étrangers en France (1905-19...
Procuration par Jean-Jacques-Emile Tarin, avocat, demeurant à Constantinople, Turquie. Acte reçu par Moïse Franco, chancelier du consulat de...

Cote : MC/ET/CXV/1582

Période : 1881 - 1881

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Procuration par Elisabeth-Catherine Wilkinson, veuve de Samuel-Willem Ruyssenaers, consul généeal de SM le roi des Pays-Bas, commandeur de l...

Cote : MC/ET/CXV/1590

Période : 1881 - 1881

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Constitution de rente viagère par Louis François Alexandre de Sénas d'Orgeval de Jarente de La Bruyère, évêque d’Olba (auj. Turquie), à Loui...

Cote : MC/ET/LXXI/79

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Dossiers de clients numéros 1 à 27 (lettres A-C).

Cote : MC/ET/XLIX/1381

Période : 1750 - 1923

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XLIX. MC/ET/XLIX/1381-MC/ET/XLIX/1392 (1545-1926)
Dépôt des statuts et déclaration de souscription et de versement de la "Compagnie internationale du Proche-Orient", ayant pour objet l'étude...

Cote : MC/ET/CXVI/1484

Période : 1920 - 1920

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre Eugène JOSSET, 7 janvier 1903 - 24 janvier 1934 (étude CXVI)
TURQUIE

Cote : 19980547/22

Période : 1963 - 1991

Fonds : Intérieur ; Direction des libertés publiques et des affaires juridiques. Contrôle des étrangers, immigration en France et circulation (dossi...

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