Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Turquie

Source :

GeoNames : Turquie

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Cote : 19900003/3

Période : 1986 - 1988

Fonds : Cabinet de Jacques Chirac, Premier ministre. Dossiers de François Bujon de L'Estang, conseiller pour les affaires diplomatiques, la défense ...
Dossiers de candidatures, Var, 1941-1942. Recommandation, 1943. Administrateurs provisoires pour biens étrangers (Bulgarie, Espagne, Hongrie...

Cote : AJ/38/3978

Période : 1940 - 1944

Fonds : Commissariat général aux questions juives et Service de restitution des biens des victimes des lois et mesures de spoliation (1/3)
Certificats d'identité pour les réfugiés arméniens d'origine turque

Cote : Dossier 16362

Période : 1924 - 1924

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1923-1924
Procuration par Jean-Jacques-Emile Tarin, avocat, demeurant à Constantinople, Turquie. Acte reçu par Moïse Franco, chancelier du consulat de...

Cote : MC/ET/CXV/1582

Période : 1881 - 1881

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Procuration par Elisabeth-Catherine Wilkinson, veuve de Samuel-Willem Ruyssenaers, consul généeal de SM le roi des Pays-Bas, commandeur de l...

Cote : MC/ET/CXV/1590

Période : 1881 - 1881

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
123ᵉ campagne du Marion Dufresne, nommée Geosciences 1, regroupant les programmes Marmacore, Colargol, Gramedoc, Pop, Porcupine, Gascotest

Cote : 20220235/50

Période : 2000 - 2002

Fonds : Archives des campagnes scientifiques du Navire de recherche Marion Dufresne
Transaction entre des Arméniens (marchands associés), sujets du Roi de Perse demeurant à ' Spahan', présents logés au Cheval noir rue du Fou...

Cote : MC/ET/VI/198

Période : 1625 - 1625

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BOUCOT, 4 août 1614 - 16 décembre 1648 (étude VI)
Turquie.

Cote : CP/F/12/11883/A

Période : 1865 - 1867

Fonds : Commission impériale. Exposition universelle de 1867 à Paris. Documents iconographiques.
Turquie.

Cote : CP/F/12/11875

Période : 1865 - 1867

Fonds : Commission impériale. Exposition universelle de 1867 à Paris. Documents iconographiques.
TURQUIE

Cote : 19940280/117

Période : 1987 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Voyages officiels, déplacements et protection du Président de la République François ...

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