Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Turquie

Source :

GeoNames : Turquie

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Régie de recettes, livre journal, carnet de situation des disponibilités (2 registres)

Cote : 19850411/1

Période : 1970 - 1971

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des ...
Conseil de l'Importation : Création en 1959, renouvellement PV de séance.

Cote : 19850411/4

Période : 1958 - 1959

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des ...
Contingents d'importation : Iran, Irlande, Norvège, Turquie

Cote : 19850411/5

Période : 1970 - 1973

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des ...
"Kennedy Round" | notes du Secrétariat Général de la Marine Marchande, documents de la Communauté Economique Européenne - Correspondance du ...

Cote : 19850411/7

Période : 1959 - 1969

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des ...
Roumanie à URSS

Cote : AG/5(2)/111

Période : 1969 - 1974

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
Immigration

Cote : AG/5(2)/249

Période : 1966 - 1974

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
1er-21 janvier 1972

Cote : AG/5(2)/727

Période : 1969 - 1974

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
(planches n° 2395-2457) Septembre-décembre 1971

Cote : AG/5(2)/980

Période : 1969 - 1974

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
Grèce à Turquie

Cote : AG/5(2)/1016

Période : 1969 - 1974

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
Grèce

Cote : dossier 1

Période : 1969 - 1973

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs

Turquie

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