Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Italie

Source :

GeoNames : Italie

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Union douanière franco-italienne

Cote : 1 AFFECO 708, 716

Période : 1947 - 1951

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Dossier 1

Cote : 1 AFFECO 716

Période : 1947 - 1949

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Dossier 2

Cote : 1 AFFECO 708

Période : 1951 - 1951

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
1928/1933

Cote : AGEFOM 853

Période : 1922 - 1935

Fonds : Agence économique de la France d'outre-mer
Immigration italienne

Cote : AGEFOM 589

Période : 1951 - 1953

Fonds : Agence économique de la France d'outre-mer
Conventions commerciales

Cote : AGEFOM 951

Période : 1892 - 1929

Fonds : Agence économique de la France d'outre-mer
1929/1936

Cote : AGEFOM 854

Période : 1922 - 1935

Fonds : Agence économique de la France d'outre-mer
Affaires politiques

Cote : 92 5I 86 à 197

Période : 1930 - 1962

Fonds : Préfecture d'Oran. Service des liaisons nord-africaines (SLNA)
Organes représentatifs musulmans

Cote : 92 5I 86, 167 à 171, 188 à 190

Période : 1930 - 1962

Fonds : Préfecture d'Oran. Service des liaisons nord-africaines (SLNA)
Représentants élus et mouvements d'opinion

Cote : 92 5I 86

Période : 1930 - 1948

Fonds : Préfecture d'Oran. Service des liaisons nord-africaines (SLNA)

Italie

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