Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Projet-de-Salers (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Projet-de-Salers (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Saint-Bonnet-de-Salers (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

43 contenus liés

Aurillac. - Biens : acquisitions (1870-1878), aliénations (1893), permissions de voirie (1877-1902) ; travaux : construction et rectificatio...

Cote : 2 S 443

Période : 1841 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Biens : acquisitions (1877-1896), aliénations (1895), indemnités pour dommages aux propriétés (1886-1894), permissions de voirie (1881-1896)...

Cote : 2 S 1930

Période : 1877 - 1896

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Travaux : construction (1883-1892).

Cote : 2 S 1931

Période : 1883 - 1892

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Travaux : construction (1893-1897).

Cote : 2 S 1932

Période : 1893 - 1897

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 42, Le Fau - Montvert.

Cote : 22 S 9

Période : 1897 - 1897

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Martin-Valmeroux, Saint-Paul-de-Salers, Saint-Pierre, Saint-Projet-de-Salers.

Cote : 1 Z 48

Période : 1923 - 1940

Fonds : Série Z - Fonds des sous-préfectures
Budget des bureaux de bienfaisance : Mauriac (1923-1940), Menet (1923-1936), La Monselie (1924-1936), Moussages (1924-1936), Pleaux (1923-19...

Cote : 1 Z 85

Période : 1923 - 1940

Fonds : Série Z - Fonds des sous-préfectures
Ruisseau d'Aubos : Pleaux (1887-1894) ; rivière d'Auze : Chalvignac et Mauriac (1859-1890) ; rivière de Bertrande : Saint-Projet-de-Salers (...

Cote : 7 S 85

Période : 1859 - 1910

Fonds : Série S : travaux publics et transports
I.C. 35, Salers - Aurillac par Saint-Projet avec embranchements sur Saint-Cernin et sur Saint-Chamant (une partie suit le tracé de l'ancien ...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1852-1903) ; travaux : construction et améliorations (1835-1900), réparations (1859-1889).

Cote : 2 S 366

Période : 1835 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Saint-Projet-de-Salers (Cantal, France)

43 contenus liés

Liens