Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Autriche

Source :

GeoNames : Autriche

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Autriche

Cote : 20000512/9

Période : 1989 - 1989

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Service de coopération technique internationale de Police : coopération bilatérale ...
756.10 - Relations C.E.E./A.E.L.E. : généralités (1984/1985)

Cote : 19930346/3

Période : 1984 - 1985

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
756.10 - Accords CEE/AELE : Protocoles 2 : modification, application (1973/1981)

Cote : 19930346/7

Période : 1973 - 1981

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
756.2 AU - Relations CEE/AUTRICHE : généralités (1974/1981)

Cote : 19930346/14

Période : 1974 - 1981

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
756.2 AU - Relations CEE/AUTRICHE : produits agricoles : vins . accord relatif au contrôle et à la protection réciproque du 21.10.1981 concl...

Cote : 19930346/15

Période : 1981 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
756.5 C - Application de l'accord CEE/MALTE : libre circulation des marchandises (1975/1982)

Cote : 19930346/18

Période : 1975 - 1982

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
756.5 D - Accord de coopération CEE/YOUGOSLAVIE du 2.4.1980)/destiné à remplacer l'accord commercial de 1973/ | . négociations (1977/octobre...

Cote : 19930346/20

Période : 1977 - 1978

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
756.5 D. négociations (janvier/avril 1979)

Cote : 19930346/22

Période : 1979 - 1979

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
756.5 D - Accord intérimaire CEE/YOUGOSLAVIE du 6.5.1980 : application (1980/1983)

Cote : 19930346/27

Période : 1980 - 1983

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
756.5 D - Accord de coopération CEE/YOUGOSLAVIE de 1980 : | - Protocole additionnel établissant un nouveau régime commercial (fin de la 1° é...

Cote : 19930346/32

Période : 1984 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
756.5 D - Accord de coopération CEE/YOUGOSLAVIE DE 1980 : application : | . conseil de coopération : 3° à 5° réunions (1985/1986)

Cote : 19930346/35

Période : 1985 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
757.1 - INDONESIE/CEE (1975/1983)

Cote : 19930346/36

Période : 1975 - 1983

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
830.1 - F.E.D. : questions budgétaires : - contributions des Etats-Membres au budget du F.E.D. par exercices : de 1967 à 1988 situation trim...

Cote : 19930346/38

Période : 1965 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
830.8 - Comité du F.E.D. " : 212° à 215° " : mai/septembre 1986

Cote : 19930346/41

Période : 1986 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
830.8 - Comité du F.E.D. : réunions : 216° à 218° réunions : octobre/décembre1986

Cote : 19930346/42

Période : 1986 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
830.8 - Comité du F.E.D. " : 225° à 226° " : septembre/octobre1 1987

Cote : 19930346/45

Période : 1987 - 1987

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
830.8 - Comité du F.E.D. " : 228° réunion : décembre 1987

Cote : 19930346/47

Période : 1987 - 1987

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
830.8 - Comité du F.E.D. " : 234° à 235° " : juin/juillet 1988

Cote : 19930346/50

Période : 1988 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
861.100 C - Relations CEE/MAGHREB : négociations d'accords :. généralités, . plusieurs secteurs,. signature des accords de coopération et de...

Cote : 19930346/57

Période : 1975 - 1976

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
861.110 - Relations CEE/ALGERIE : - généralités - aide alimentaire, aide d'urgence, - R.C.C. (1976/1987)

Cote : 19930346/60

Période : 1976 - 1987

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
861.112 - " " CEE/ALGERIE : négociations : généralités, secteurs (1971/1972

Cote : 19930346/62

Période : 1971 - 1972

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
861.112 - Accord de coopération CEE/ALGERIE : négociations : généralités (1973/1975), secteurs (1974/1975)

Cote : 19930346/63

Période : 1973 - 1975

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
861.120 - Relations CEE/MAROC : généralités, questions internes (1976/1982) R.C.C. (1983/1987) (1976/1987)

Cote : 19930346/66

Période : 1976 - 1987

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
861.122.424 - Accord de coopération CEE/MAROC de 1976 : application. | - conseil de coopération : 1° 12/6/79 | - comité de coopération : 1° ...

Cote : 19930346/68

Période : 1978 - 1989

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
861.23 - CEE/BENIN (1976/1987) | CEE/BURKINA FASO (1976/1987)

Cote : 19930346/73

Période : 1976 - 1987

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
862.2 - CEE/LIBYE (1978/1987) | 862.3 - CEE/SOMALIE (1976/1987)

Cote : 19930346/74

Période : 1976 - 1987

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
873.432 - Application du VI° FED à plusieurs pays : | . Situation des projets et engagements-paiements à la date du 31/12/1986

Cote : 19930346/81

Période : 1986 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
873.432 -. " " " " " 30/06/1987

Cote : 19930346/83

Période : 1987 - 1987

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
1998

Cote : 20050502/1

Période : 1998 - 2001

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)
Janvier Août 1999 | Septembre Décembre 1999

Cote : 20050502/2

Période : 1998 - 2001

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)
Janvier Août 2001

Cote : 20050502/5

Période : 1998 - 2001

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)
COMMISSIONS

Cote : 20050502/6-20050502/7

Période : 1994 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)
Groupe de travail sur la rénovation du Grand Palais. | Réunions du groupe, problème des travaux et de la rénovation, plan de la grande nef, ...

Cote : 20050502/9

Période : 1998 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)
Musée du quai Branly. | Organisation, présentation du projet pour le bâtiment, demandes budgétaires, collections, personnel, comité techniqu...

Cote : 20050502/11

Période : 2001 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)
Palais de Tokyo (suite) | Ouverture : travaux, projet architectural, réunion de travail, projet artistique, soirée d'inauguration, liste des...

Cote : 20050502/13

Période : 2001 - 2001

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)
Musée du Louvre, réalisation du site Internet Louvre.edu. | Accord avec le ministère de l'éducation nationale, réalisation par la société Ac...

Cote : 20050502/15

Période : 2000 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)
Château de Versailles conseil d'administration 25/03/023. | Ordre du jour, procès verbal, réglementation, budget, fréquentation et recettes ...

Cote : 20050502/16

Période : 2002 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)
Projet pour le centenaire André Malraux par le ministère de la culture. | Elaboration du projet d'exposition, contacts avec Mme Madeleine Ma...

Cote : 20050502/18

Période : 2000 - 2001

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)
POLITIQUE CULTURELLE DES ARTS PLASTIQUES

Cote : 20050502/21-20050502/29

Période : 1994 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)
Biennale de Lyon. | Projet de convention-cadre pluriannuelle, élaboration projets

Cote : 20050502/28

Période : 2002 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)
Sans titre

Cote : 20050502/33

Période : 1994 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)
Autriche | Situation politique avec l'accession au pouvoir du FPO et position du ministère de la culture. | Réunion de la ministre avec des ...

Période : 2000 - 2000

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)
Italie | Exposition à Rome sur Cézanne. | Demande de prêts d'œuvres aux musées français, réticence de la Direction des Musées de France : co...

Période : 2001 - 2001

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)
Palestine | Projet de création d'un musée de l'histoire nationale palestinien. | Préparation et entretien de la ministre avec le ministre de...

Période : 1998 - 1999

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)
Voyage à Bayonne. | Réouverture et inauguration du musée basque et de l'histoire de Bayonne par C.Tasca, dossier préparatoire, intentions po...

Période : 2001 - 2001

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)
Saint Etienne. | Projet d'extension du musée d'art moderne, projet de centre international de design : notes, comptes rendus, projets, corre...

Période : 2002 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)
Demandes d'ateliers

Période : 1994 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)
Demandes de parrainage

Période : 1994 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)
Salon du dessin et de la peinture à l'eau 2002. | Demande de patronage accordé correspondance

Période : 2002 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)
Association La Source de G. Garouste. | Demande de patronage accordé pour la journée d'inauguration du site et de l'œuvre de J.P. Raynaud : ...

Période : 2000 - 2000

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2002)

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