Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Algérie

Source :

GeoNames : Algérie

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Émigration des familles paysannes à l'étranger, émigration en Algérie.

Cote : 1 Z 82

Période : 1855 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1Z - Sous-préfecture de Briançon
Émigration en Algérie : avis d'admission au peuplement du village de Beni Fouda, acte provisoire de location de propriétés.

Cote : E DEPOT 75 I 5

Période : 1876 - 1876

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lardier-et-Valença
1980

Cote : 5 Z 71

Période : 1980 - 1980

Fonds : Série Z (5 Z) – Centre communal d'action sociale (Nice)
Coupes offertes par la Ville de Nice.

Cote : 860 W 1972/2391-2394

Fonds : Série D (3 D) - Service photographique de la Ville de Nice (deuxième partie - 1972)
Départs pour l'Algérie

Cote : 6 M 594-605

Période : 1841 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Registre des passeports

Cote : 6 M 594

Période : 1843 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Cahier des autorisations de passage gratuit

Cote : 6 M 595

Période : 1850 - 1858

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
États nominatifs des cultivateurs et ouvriers colons autorisés à partir

Cote : 6 M 596

Période : 1846 - 1864

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Affiches, adjudications, programmes et ouvrages relatifs à la colonisation

Cote : 6 M 597

Période : 1857 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Demandes individuelles de concessions : lettre A

Cote : 6 M 598

Période : 1841 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique

Algérie

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