Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Europe

Source :

GeoNames : Europe

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Mémoire sur la situation présente de Jersey

Cote : 2 DFC MEM 1

Période : 1692 - 1692

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Mémoire sur les corsaires de Jersey et Guernesey

Cote : 2 DFC MEM 4

Période : 1706 - 1706

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Mémoire sur les îles de Jersey et Guernesey

Cote : 2 DFC MEM 5

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Mémoire sur les îles de Jersey et Guernesey, des fortifications et des préparatifs de défense qu'on y faisait en 1757

Cote : 2 DFC MEM 7

Période : 1757 - 1757

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Observations sur les îles Baléares dans la Méditerranée et sur l'utilité dont elles peuvent être à la France

Cote : 2 DFC MEM 9

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Ile de Corse

Cote : 2 DFC MEM 10 à 11

Période : 1669 - 1754

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Mémoire sommaire sur les avantages et désavantages résultant de l'acquisition de la Corse

Cote : 2 DFC MEM 11

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Plan gravé de la ville de Candie attaquée pour la 3è fois par l'armée des Turcs, et défendue par celle de la République de Venise

Cote : 2 DFC B 13

Période : 1669 - 1669

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Gibraltar

Cote : 2 DFC MEM 14, 20 à 21, 40, 2 DFC B 15 à 18, 22 à 23, 27 à 31, 38, 41, 2 DFC A 19, 24 à 26, 37, 39, 2 DFC C 32 à 36

Période : 1857 - 1857

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Plan gravé de la montagne et d'une partie de l'isthme de Gibraltar

Cote : 2 DFC B 15

Période : 1758 - 1758

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Plan gravé de Gibraltar. Attaque par terre et par mer, par les forces combinées de la France et de l'Espagne

Cote : 2 DFC B 17

Période : 1782 - 1782

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Plan géométral de la ville de Gibraltar et de ses attaques par les forces combinées de France et d'Espagne

Cote : 2 DFC A 19

Période : 1777 - 1787

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Mémoire sur le plan d'attaque par mer de la place de Gibraltar

Cote : 2 DFC MEM 20

Période : 1783 - 1783

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Lettre au ministre

Cote : 2 DFC MEM 21

Période : 1783 - 1783

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Profil de la montagne de Gibraltar

Cote : 2 DFC B 22

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Plan de la ville et des forts de Gibraltar avec la baie d'Algésiras et un projet d'attaque

Cote : 2 DFC A 24

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Plan de la ville et des forts de Gibraltar avec la baie d'Algésiras et un projet d'attaque

Cote : 2 DFC A 25

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Plan de la ville et des forts de Gibraltar avec la baie d'Algésiras et un projet d'attaque

Cote : 2 DFC A 26

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Plan topo-hydrographique du détroit de Gibraltar

Cote : 2 DFC B 27

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Plan topo-hydrographique de la baie de Gibraltar

Cote : 2 DFC B 30

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Vue de la montagne de Gibraltar prise du côté de l'Orient

Cote : 2 DFC C 34

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Vue de la montagne de Gibraltar prise du côté de l'Occident

Cote : 2 DFC C 36

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Plan du promontoire de la ville et du port de Gibraltar avec les ouvrages faits depuis le dernier siège et les lignes construites par ordre ...

Cote : 2 DFC B 38

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Mouillages de Ceuta, levés en 1855

Cote : 2 DFC B 41

Période : 1857 - 1857

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Carte particulière des côtes de France (département du Var), partie comprise entre la presqu'île de Giens et le Bec de l'Aigle, levée en 183...

Cote : 2 DFC A 45

Période : 1839 - 1865

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Carte de la partie méridionale de l'archipel grec dressée d'après les travaux les plus récents assujettis aux positions de la carte de M. Ga...

Cote : 2 DFC A 46

Période : 1854 - 1854

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Carte de l'embouchure de la Loire, d'après la reconnaissance faite en 1853

Cote : 2 DFC B 47

Période : 1853 - 1855

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Carte des services à vapeur dans la Méditerranée, la mer Noire et la mer d'Azof

Cote : 2 DFC A 49

Période : 1867 - 1867

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Carte des services à vapeur dans l'océan Atlantique

Cote : 2 DFC A 50

Période : 1867 - 1867

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Missions

Cote : 62 APOM 2

Période : 1919 - 1937

Fonds : Fonds Cuisinier
Congo français

Cote : 62 APOM 4

Période : 1928 - 1935

Fonds : Fonds Cuisinier
Correspondance de Louis Cuisinier ; Bang Nong Nhiao ;

Cote : 62 APOM 6

Période : 1911 - 1951

Fonds : Fonds Cuisinier
Correspondance de Pauline de Montessuy, épouse de Gustave.

Cote : 35J/5

Fonds : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de...

Cote : 1523W/1654

Période : 1992 - 1997

Fonds : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)
Membres, annuaires. - Annuaires des adhérents de l'ADREP, association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie ...

Cote : 75J/61

Période : 1996 - 2004

Fonds : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
Personnel, enquête d'opinion. - Rapports sur les études d'opinion réalisés par la direction générale des services techniques d'IBM France (1...

Cote : 75J/93

Période : 1963 - 1996

Fonds : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
Personnel, organigramme, classification. - Organigramme du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1985,1991). Organigramme des servi...

Cote : 75J/109

Période : 1968 - 1997

Fonds : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
Activités spécifiques, management. - Rapport sur IBM Europe organization and management system, rédigé par A. Roux-Kiener (1986). Rapport s...

Cote : 75J/130

Période : 1986 - 1999

Fonds : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
Publications et communication, brochures. - Brochure sur IBM en Europe, publiée par IBM Europe (1979). Brochure sur IBM in the european comm...

Cote : 75J/212

Période : 1979 - 1992

Fonds : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur les ingénieurs démissionnaires d'IBM France, IBM Europe, le mana...

Cote : 75J/462

Période : 1970 - 2005

Fonds : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur IBM CORBEIL-ESSONNES, IBM France, IBM Allemagne, IBM Angleterre,...

Cote : 75J/470

Période : 1990 - 1990

Fonds : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur les salariés d'IBM, IBM et Bull, les filiales d'IBM, les bénéfic...

Cote : 75J/475

Période : 1992 - 1992

Fonds : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur la crise économique et informatique d'IBM, les licenciements à I...

Cote : 75J/476

Période : 1993 - 1993

Fonds : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
François PONCETTON. - Documents : documents figurés : cartes postales de FRANCE et d'EUROPE.

Cote : 16J/215

Période : 1902 - 1948

Fonds : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN ET JOURNALISTE
RCEA à Paray-le-Monial. Chânes.

Cote : 3273 W 156

Période : 1993 - 1999

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de la réglementation et de l'environnement (3273W)
Mission Europe.

Cote : 3822 W 1 - 7

Période : 2004 - 2013

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Subvention globale FSE.

Cote : 3822 W 1 - 5

Période : 2007 - 2013

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Préparation.

Cote : 3822 W 1

Période : 2007 - 2010

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Programmation 2000 / 2006.

Cote : 3822 W 6

Période : 2004 - 2010

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
"Guide des aides départementales", distribué aux élus et aux directions.

Cote : 3822 W 11 - 12

Période : 1995 - 2016

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)