Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Europe

Source :

GeoNames : Europe

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Service de l'Assemblée départementale.

Cote : 3822 W 40 - 46

Période : 1986 - 2015

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Modification des limites territoriales et représentation du Département en justice : délibérations.

Cote : 3822 W 46

Période : 1986 - 2000

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)

Cote : 3822 W 1 - 46

Période : 1986 - 2016
Service Coordination.

Cote : 3822 W 1 - 39

Période : 1990 - 2016

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Aide humanitaire, soutien du Département à des pays ou collectivités sinistrés.

Cote : 3822 W 17

Période : 1990 - 2004

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
RCEA à Paray-le-Monial. Chânes.

Cote : 3273 W 156

Période : 1993 - 1999

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de la réglementation et de l'environnement (3273W)
RCEA sens Paray-le-Monial-Digoin et Paray-le-Monial-Mâcon.

Cote : 3273 W 157

Période : 1993 - 1999

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de la réglementation et de l'environnement (3273W)
"Guide des aides départementales", distribué aux élus et aux directions.

Cote : 3822 W 11 - 12

Période : 1995 - 2016

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
1995 - 2002.

Cote : 3822 W 11

Période : 1995 - 2002

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Coopération décentralisée.

Cote : 3822 W 18 - 34

Période : 1998 - 2012

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Chine.

Cote : 3822 W 18

Période : 1998 - 2002

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Japon, Vietnam, Pologne.

Cote : 3822 W 19

Période : 1998 - 2002

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
RCEA, branche nord Chalon-Montchanin-Paray via RN70 et RN80.

Cote : 3273 W 144 - 146

Période : 1998 - 2000

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de la réglementation et de l'environnement (3273W)
RCEA, branche sud de la RN79, Paray-Mâcon.

Cote : 3273 W 133, 154

Période : 1998 - 2000

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de la réglementation et de l'environnement (3273W)
Audit de la mandature précédente et contrôles de la Chambre régionale des comptes.

Cote : 3822 W 39

Période : 2000 - 2006

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Antennes départementales.

Cote : 3822 W 45

Période : 2000 - 2006

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Pologne.

Cote : 3822 W 20

Période : 2002 - 2006

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
2003 - 2016.

Cote : 3822 W 12

Période : 2003 - 2016

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Bilans cantonaux.

Cote : 3822 W 35 - 36

Période : 2004 - 2009

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Mission Europe.

Cote : 3822 W 1 - 7

Période : 2004 - 2013

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Programmation 2000 / 2006.

Cote : 3822 W 6

Période : 2004 - 2010

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Bulgarie.

Cote : 3822 W 32

Période : 2005 - 2005

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
"Guide Europe", vademecum pour le montage de dossiers européens.

Cote : 3822 W 7

Période : 2005 - 2007

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Bhoutan.

Cote : 3822 W 21

Période : 2005 - 2005

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Subvention globale FSE.

Cote : 3822 W 1 - 5

Période : 2007 - 2013

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Préparation.

Cote : 3822 W 1

Période : 2007 - 2010

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Niger (Tahoua).

Cote : 3822 W 22 - 25

Période : 2007 - 2010

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
2007 - 2008.

Cote : 3822 W 22

Période : 2007 - 2008

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Solidarité internationale.

Cote : 3822 W 27 - 28

Période : 2008 - 2009

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Photographies.

Cote : 3822 W 33 - 34

Période : 2008 - 2008

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Convention, descriptif, demandes, guide.

Cote : 3822 W 2

Période : 2008 - 2013

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Contrôles qualité gestion (CQG).

Cote : 3822 W 3

Période : 2008 - 2010

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Assistance technique, rapports annuels, contrôles, appels de fonds.

Cote : 3822 W 4

Période : 2008 - 2010

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Programmation.

Cote : 3822 W 5

Période : 2008 - 2010

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
2008.

Cote : 3822 W 23

Période : 2008 - 2008

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
2009.

Cote : 3822 W 24

Période : 2009 - 2009

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Plan de sauvetage du Département de Saône-et-Loire.

Cote : 3822 W 16

Période : 2010 - 2010

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
2010.

Cote : 3822 W 25

Période : 2010 - 2010

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Bénin.

Cote : 3822 W 26

Période : 2011 - 2011

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Tunisie.

Cote : 3822 W 29 - 31

Période : 2011 - 2012

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
2011.

Cote : 3822 W 29

Période : 2011 - 2011

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
2011 - 2012.

Cote : 3822 W 30

Période : 2011 - 2012

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Associations d'anciens combattants et Union des maires de communes rurales de Saône-et-Loire (UMCR 71) : demandes de subventions, délibérati...

Cote : 3822 W 37 - 38

Période : 2011 - 2012

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
2012.

Cote : 3822 W 31

Période : 2012 - 2012

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Projet "Sirius 71, la Saône-et-Loire 2030".

Cote : 3822 W 13 - 15

Période : 2012 - 2013

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
2012 - 2013.

Cote : 3822 W 13

Période : 2012 - 2013

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
2012 - 2013.

Cote : 3822 W 14

Période : 2012 - 2013

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
2013.

Cote : 3822 W 15

Période : 2013 - 2013

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Mission innovation.

Cote : 3822 W 8 - 10

Période : 2014 - 2014

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Conseil général.

Cote : 3822 W 40 - 44

Période : 2015 - 2015

Fonds : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)

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