Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hérault (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de l'Hérault (Occitanie,Hérault)

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Hérault

Cote : F/7/3251

Période : 1798 - 1813

Fonds : Intérieur ; Police. Documents généraux sur la police : mélanges (1793-1812)
Hérault

Cote : F/7/3286-F/7/3287

Période : 1792 - 1817

Fonds : Intérieur ; Police. Documents généraux sur la police : mélanges (1793-1812)
1792 - an IV (1792-1796)

Cote : F/7/3286

Période : 1792 - 1817

Fonds : Intérieur ; Police. Documents généraux sur la police : mélanges (1793-1812)
District de Lodève

Cote : Pièces

Période : 1793 - 1795

Fonds : Intérieur ; Police. Documents généraux sur la police : mélanges (1793-1812)
Plusieurs religieuses détenues à Gignac, dont Marguerite Bonafous

Cote : Pièces 9-18

Période : 1793 - 1795

Fonds : Intérieur ; Police. Documents généraux sur la police : mélanges (1793-1812)
Joseph Guillaume Dejean, de Lodève

Cote : Pièces 19-22

Période : 1793 - 1795

Fonds : Intérieur ; Police. Documents généraux sur la police : mélanges (1793-1812)
District de Montpellier

Cote : Pièces

Période : 1793 - 1796

Fonds : Intérieur ; Police. Documents généraux sur la police : mélanges (1793-1812)
Renseignements sur les 12 suspects arrêtés par le comité de surveillance de Marsillangues

Cote : Pièces 63-64

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Police. Documents généraux sur la police : mélanges (1793-1812)
Noms et motifs d'arrestation de 145 personnes environ par le comité de surveillance du département

Cote : Pièce 65

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Police. Documents généraux sur la police : mélanges (1793-1812)
Dossiers concernant plusieurs suspects de Sète, dont Louis Berail et Pierre Capelle, remis en liberté par le représentant Doisset

Cote : Pièces 66-104

Période : 1793 - 1796

Fonds : Intérieur ; Police. Documents généraux sur la police : mélanges (1793-1812)

Hérault (France ; département)

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