Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jura (France ; département)

Source :

GeoNames : Jura (Bourgogne-Franche-Comté, Jura)

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Avis.

Cote : B/2004/19/24-137

Période : 1995 - 1995

Fonds : Archives de la Mission Jardin
Avis.

Cote : B/2004/19/24-138

Période : 1996 - 1996

Fonds : Archives de la Mission Jardin
Salins-les-Bains (Jura) - Église Saint-Anatoile (extérieur).

Cote : E/2004/3/13-93

Période : 2004 - 2004

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Courtefontaine (Jura) - Église Notre-Dame (extérieur).

Cote : E/2004/3/29-194

Période : 2004 - 2004

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Saint-Claude (Jura) - Ancien palais abbatial ; Abbaye (place de l') 3.

Cote : E/2006/7/2-5

Période : 2005 - 2005

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Saint-Laurent-la-Roche (Jura) - Eglise Saint-Laurent (décors, intérieurs).

Cote : E/2008/3/14-84

Période : 2007 - 2007

Fonds : Etudes préalables à la restauration de monuments
Salins-les-Bains (Jura) - Chapelle Notre-Dame-la-Libératrice (extérieurs).

Cote : E/2008/5/5-24

Période : 2007 - 2007

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Arbois (Jura) - Eglise Saint-Just (extérieurs).

Cote : E/2008/5/25-126

Période : 2006 - 2006

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Gigny (Jura) - Eglise (extérieurs).

Cote : E/1998/3/19-191

Période : 1998 - 1998

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Chissey-sur-Loue (39149). Eglise, (Bas-côtés).

Cote : E/1999/2/10-50

Période : 1999 - 1999

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Salins-les-Bains (39500). Eglise Saint-Anatoile.

Cote : E/1999/2/10-51

Période : 1999 - 1999

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Arbois (Jura) - Eglise Saint-Just (clocher ; Collatéral).

Cote : E/2000/2/25-125

Période : 2000 - 2000

Fonds : Etude préalable à la restauration de monuments.
Chissey-sur-Loue (Jura) - Eglise (extérieurs).

Cote : E/2000/3/18-85

Période : 2000 - 2000

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Courtefontaine (Jura) - Eglise Notre-Dame (extérieurs).

Cote : E/2000/3/18-86

Période : 2000 - 2000

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Salins-les-Bains (Jura) - Eglise Saint-Anatoile.

Cote : E/2000/3/18-87

Période : 2000 - 2000

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Saint-Claude (Jura) - Cathédrale Saint-Pierre (verrières).

Cote : E/2000/4/3-6

Période : 2000 - 2000

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument.
Présilly (Jura) - Château et son colombier.

Cote : E/2000/4/16-108

Période : 2000 - 2000

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument.
Gigny (Jura) - Eglise (extérieurs).

Cote : E/2000/4/33-202

Période : 2000 - 2000

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument.
Chissey-sur-Loue (Jura) - Eglise (bas-côtés).

Cote : E/2000/4/33-203

Période : 2000 - 2000

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument.
Saint-Claude (Jura) - Cathédrale Saint-Pierre (vitraux).

Cote : E/2002/5/4-20

Période : 2002 - 2002

Fonds : Projet architectural et technique de restauration de monuments
Salins-les-Bains (Jura) - Église Saint-Anatoile (orgue).

Cote : E/2002/5/4-21

Période : 2002 - 2002

Fonds : Projet architectural et technique de restauration de monuments
Salins-les-Bains (Jura) - Église Saint-Anatoile.

Cote : E/2002/5/10-60

Période : 2002 - 2002

Fonds : Projet architectural et technique de restauration de monuments
Arbois (Jura) - Église Saint-Just (clocher ; collatéral).

Cote : E/2002/5/24-128

Période : 2002 - 2002

Fonds : Projet architectural et technique de restauration de monuments
Couverture des vestiges archéologiques. Référence Mérimée : PA00102053.

Cote : E/2003/6/26-193

Période : 1995 - 1995

Fonds : Dossier d'ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument.
Saint-Claude (Jura)- Cathédrale Saint-Pierre.

Cote : E/2004/1/1-3

Période : 2003 - 2003

Fonds : Etude préalable à la restauration d'un monument.
Saint-Lupicin (Jura) - Eglise Notre-Dame (extérieurs).

Cote : E/2004/1/12-72

Période : 2002 - 2002

Fonds : Etude préalable à la restauration d'un monument.
Salins-les-Bains(Jura) - Eglise Saint-Anatoile (clocher, chapelles).

Cote : E/2004/1/51-328

Période : 2004 - 2004

Fonds : Etude préalable à la restauration d'un monument.
Saint-Claude (Jura) - Ancien palais abbatial ; Abbaye (place de l') 3.

Cote : E/2004/1/57-354

Période : 2004 - 2004

Fonds : Etude préalable à la restauration d'un monument.
Salins-les-Bains (Jura) - Église Saint-Anatoile.

Cote : E/2005/3/51-274

Période : 2005 - 2005

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Salins-les-Bains (Jura) - Chapelle Notre-Dame-la-Libératrice (Extérieurs).

Cote : E/1998/1/13-81

Période : 1998 - 1998

Fonds : Etude préalable à la restauration de monuments.
Salins-les-Bains (Jura) - Eglise Saint-Anatoile.

Cote : E/1998/1/13-82

Période : 1998 - 1998

Fonds : Etude préalable à la restauration de monuments.
Salins-les-Bains (Jura) - Hôtel de Ville (Campanile).

Cote : E/1998/1/13-83

Période : 1998 - 1998

Fonds : Etude préalable à la restauration de monuments.
Saint-Claude (Jura) - Cathédrale Saint-Pierre.

Cote : E/1997/24/30-254

Période : 1997 - 1997

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Salins-les-Bains (Jura) - Hôtel de Ville.

Cote : E/1997/24/40-332

Période : 1997 - 1997

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Château-Chalon (Jura) - Eglise Saint-Pierre.

Cote : E/1997/24/61-459

Période : 1997 - 1997

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Saint-Claude (Jura) - Cathédrale Saint-Pierre (vitraux).

Cote : E/1997/24/62-468

Période : 1997 - 1997

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Saint-Claude (Jura) - Cathédrale Saint-Pierre

Cote : E/2012/2/3-12

Période : 2012 - 2012

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Gigny (Jura) - Abbaye

Cote : E/2012/2/4-19

Période : 2012 - 2012

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Villards-d'Héria (Jura) - Vestiges gallo-romains - Sanctuaire gallo-romain.

Cote : C/1997/4/35-27

Période : 1989 - 1990

Fonds : Avis d'inspection sur la protection et les travaux relatifs aux immeubles par Michel Jantzen
Poligny (Jura) - Eglise de Mouthier-le-Vieillard (extérieurs).

Cote : E/2004/2/33-159

Période : 2003 - 2003

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un bâtiment.
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura ; Arlay ; Château

Cote : D/1996/25/552-15

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura ; Arlay ; Maison du 16e siècle, dite La Chevana d'Or

Cote : D/1996/25/552-16

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Arlay (Jura) - Château (parc).

Cote : C/1997/2/3-16

Période : 1987 - 1987

Fonds : Avis d'inspection sur la protection et les travaux aux jardins et aux immeubles par Colette Di Matteo.
Avis.

Cote : B/2004/19/26-177

Période : 1996 - 2000

Fonds : Archives de la Mission Jardin
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura ; Saint-Germain-lès-Arlay ; Oratoire

Cote : D/1996/25/561-9

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Courtefontaine (Jura) - Eglise Notre-Dame.

Cote : E/1997/22/40-299

Période : 1997 - 1997

Fonds : Etude préalable à la restauration d'un monument
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura ; Dole ; Couvent des Carmélites de Dole

Cote : D/1996/25/555-3

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura ; Dole ; Couvent des Cordeliers (ancien), palais de justice (adresse : Arènes (rue des))

Cote : D/1996/25/555-4

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura ; Dole ; Eglise Notre-Dame

Cote : D/1996/25/555-5

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura ; Dole ; Caserne Bernard (ancienne) (adresse : Arènes (rue des) 75)

Cote : D/1996/25/555-6

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »

Jura (France ; département)

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