Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

Source :

GeoNames : Meurthe-et-Moselle (Grand Est, Meurthe-et-Moselle)

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Registre d'inventaire et d'entrée pour les succursales de Nancy, Lunéville, Pont-à-Mousson et Toul (1853-1891).

Cote : 1 ETP 68

Période : 1853 - 1891

Fonds : Banque de France
Registre d'inventaire et de sortie pour les succursales de Nancy, Lunéville, Pont-à-Mousson et Toul (1875-1891).

Cote : 1 ETP 69

Période : 1875 - 1891

Fonds : Banque de France
Dossiers d'inspection : rapports, correspondance, observations non consignées aux rapports.

Cote : 4 ETP 1

Période : 1924 - 1972

Fonds : Banque de France
Journal : livre A (3 janvier 1913-21 janvier 1914).

Cote : 4 ETP 2

Période : 1913 - 1914

Fonds : Banque de France
Journal : livre G (2 janvier 1920-11 décembre 1920).

Cote : 4 ETP 3

Période : 1920 - 1920

Fonds : Banque de France
Journal : livre Z (14 février 1938-3 mars 1939).

Cote : 4 ETP 4

Période : 1938 - 1939

Fonds : Banque de France
Journal : livre Ac (22 octobre1941-30 janvier1943).

Cote : 4 ETP 5

Période : 1941 - 1943

Fonds : Banque de France
Journal : livre Aj (21 octobre1950-8 janvier1952).

Cote : 4 ETP 6

Période : 1950 - 1952

Fonds : Banque de France
Journal : livre As (15 décembre 1961-7 octobre 1964).

Cote : 4 ETP 7

Période : 1961 - 1964

Fonds : Banque de France
Journal : livre Av (21 octobre 1970-18 avril 1973).

Cote : 4 ETP 8

Période : 1970 - 1973

Fonds : Banque de France

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

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