Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

Source :

GeoNames : Meurthe-et-Moselle (Grand Est, Meurthe-et-Moselle)

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MAXEY, Nicolas de

Cote : V/1/216

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
CHARDON, Jean Baptiste Claude

Cote : V/1/219

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
AUBRY, Toussaint

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
AUBRY VRAYCOURT, Jean Charles

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
FLOCARD, Charles Gabriel

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
DELAROCHE, Jean

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
LA GROSSE, Jean

Cote : V/1/216

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
MANGIN, Jean

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
JOIGNOT, Jean François

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Place de village

Cote : 31 S 191

Période : 1919 - 1919

Fonds : Fonds Alixant
Place de village

Cote : 31 S 191

Période : 1919 - 1919

Fonds : Fonds Alixant
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers (1968-1982)

Cote : 19850005/1-19850005/20

Période : 1968 - 1982
Transports collectifs à Nancy | 1974 - Transports collectifs en site propre à Nancy | Organisation de transports | - Région Lorraine

Cote : 19850005/1

Période : 1968 - 1982

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers (1968-1982)
1924/1972 - Transports urbains de la ville de Nancy | - Compagnie générale française de transports et d'entreprise | - Convention de concess...

Cote : 19850005/2

Période : 1968 - 1982

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers (1968-1982)
1980 - Dossiers n° 1 et 2 | Avant projet - sommaire sur la mise en place du trolleybus de Nancy | - Infrastructure électrique | - Demande de...

Cote : 19850005/3

Période : 1968 - 1982

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers (1968-1982)
1980 - Demande de subvention | 1° Dossier mission trolleybus - avant projet - sommaire - voirie | 2° Aménagement Saint-Jean - Saint-Georges ...

Cote : 19850005/4

Période : 1968 - 1982

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers (1968-1982)
1980 - Mission trolleybus Nancy | - Régulation et circulation | - Demande de subvention

Cote : 19850005/5

Période : 1968 - 1982

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers (1968-1982)
1979 - Etudes des conditions de déplacement à l'horizon 1990 | - Distinct urbain de Nancy | 1980 - Etude du trolleybus articulé | - Bimode d...

Cote : 19850005/6

Période : 1968 - 1982

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers (1968-1982)
Plan de transports de la région Lorraine | 1968/1972 . Bassin sidérurgique : transports scolaires | - transports publics (études Matra 1972)...

Cote : 19850005/7

Période : 1968 - 1982

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers (1968-1982)
1974 - Région Lorraine | - Etude du plan de transport (phase 2) | - Articulation des transports urbains et interurbains dans l'agglomération...

Cote : 19850005/8

Période : 1968 - 1982

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers (1968-1982)
- Les grandes lignes du diagnostic réalisé et des orientations proposées au cours de la phase 2 - Matra 1974 | - Résumé du rapport général |...

Cote : 19850005/9

Période : 1968 - 1982

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers (1968-1982)
1971/1981 - : études Lorraine | - Desserte routière en milieu rural (Saint-Clément Larone) - matra 1972 | - Desserte sur l'axe Longwy - V...

Cote : 19850005/10

Période : 1968 - 1982

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers (1968-1982)
1979 - Promotion des transports collectifs de VERDUN (Dossier CETE de l'Est) | 1939/1977 - Gare routière de Saint-Dié (Vosges) | - Dossier j...

Cote : 19850005/11

Période : 1968 - 1982

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers (1968-1982)
Région du Nord | - Société nouvelle de l'électrique Lille - Roubaix - Tourcoing : Toutes les correspondances, arrêtés, conventions relatifs ...

Cote : 19850005/12

Période : 1968 - 1982

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers (1968-1982)
1904/1974 - Communauté urbaine de Lille | - Création du périmètre des transports urbains | - Relation autorité organisatrice exploitant | - ...

Cote : 19850005/13

Période : 1968 - 1982

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers (1968-1982)

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

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