Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

Source :

GeoNames : Meurthe-et-Moselle (Grand Est, Meurthe-et-Moselle)

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Collection de factures à entêtes

Cote : 136 J 1-21

Période : 1862 - 1972

Fonds : Série J - Archives privées : état des fonds
Statut des ingénieurs et des cadres supérieurs des industries sidérurgiques de Moselle et Meurthe-et-Moselle. 1er mars 1975.

Cote : 126 J 315

Période : 1975 - 1975

Fonds : Union sidérurgique de l'énergie puis Union pour le service de l'électricité
Association du musée de l'Aéronautique et des Ailes lorraines, création et fonctionnement : statuts, comptes rendus de réunions, tableaux fi...

Cote : 2098 W 1

Période : 1984 - 1991

Fonds : Musée de l'Aéronautique de Tomblaine
Réunion du conseil d'administration : procès-verbaux de délibérations, rapports, feuilles de présence, notes, correspondance.

Cote : 2098 W 5

Période : 1994 - 1999

Fonds : Musée de l'Aéronautique de Tomblaine
Développement culturel et touristique de l'aéroport d'Essey-lès-Nancy : programme muséographique, fiches techniques des appareils de la futu...

Cote : 2098 W 6

Période : 1989 - 1990

Fonds : Musée de l'Aéronautique de Tomblaine
Remise des avions à leurs propriétaires : convention et avenant relatifs au démontage, au rapatriement et au transfert des matériels et appa...

Cote : 2098 W 9

Période : 1996 - 2003

Fonds : Musée de l'Aéronautique de Tomblaine
Comptabilité : contrats de prêts, taxes sur les salaires, certificats de paiements, engagements de dépenses, ordres de versements, attestati...

Cote : 2098 W 13

Période : 1987 - 1996

Fonds : Musée de l'Aéronautique de Tomblaine
Avant projet détaillé : tableau des surfaces, notice de présentation, notice de sécurité, cahiers des clauses techniques particulières par l...

Cote : 2098 W 17

Période : 1986 - 1986

Fonds : Musée de l'Aéronautique de Tomblaine
Construction. – Marché de travaux, présentation des tranches : plan de masse, plans de détails (1988) ; première tranche : rapports du prési...

Cote : 2098 W 18

Période : 1988 - 1992

Fonds : Musée de l'Aéronautique de Tomblaine
Concours en vue de l'étude et de la réalisation de l'aménagement intérieur de la salle d'exposition : avis d'appel à candidatures, procès-ve...

Cote : 2098 W 19

Période : 1993 - 1996

Fonds : Musée de l'Aéronautique de Tomblaine

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

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