Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

Source :

GeoNames : Meurthe-et-Moselle (Grand Est, Meurthe-et-Moselle)

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Cote : 242 J 368 110 - 111

Période : 1928 - 1933

Fonds : Fonds Vassal : collection des photographies et cartes postales d'Henri Gaussen
Ecole nationale des Eaux et forêts. Nancy : portail d'entrée, galerie Daubrée, bibliothèque, musée forestier, galerie Mathieu (collections d...

Cote : 242 J 368 104 - 109

Période : 1934 - 1938

Fonds : Fonds Vassal : collection des photographies et cartes postales d'Henri Gaussen
Courses cyclistes interdépartementales.

Cote : 4 M 352

Période : 1912 - 1938

Fonds : Police
Fonds Henri Absalon

Cote : 29 J 1 à 26

Période : 1929 - 2010

Fonds : Base d'orientation et de recherche archivistique (BORA)
Accueil des réfugiés des régions envahies.

Cote : 3 H 9

Période : 1915 - 1918

Fonds : Série H - Affaires militaires à Nice de la Révolution à la décentralisation
Jacques d’Amance (XIVe s.) ; maison d’Anneville (XVe s.-XVIe s.) ; maison de Mitry (XVe s.-XVIIe s.) ; Aubert d’Ourches (XVe s.) ; château d...

Cote : 51 J 3

Période : 1957 - 1957

Fonds : Fonds François Aymé
Archives inventoriées par Jacques Sepulchre.

Cote : 79 J 1 à 6

Période : 1594 - 1977

Fonds : Fonds Le Petit-Sepulchre
Certificats et brevets de Nicolas Legrand (1815) ; reconnaissance de dette du duc Léopold (1690-1729) ; extrait de baptême d’Élisabeth Charl...

Cote : 79 J 2

Période : 1690 - 1866

Fonds : Fonds Le Petit-Sepulchre
Plaid annal, tenu au greffe de la haute justice de Mont (bailliage de Lunéville) (1789) ; acte d’abornement concernant une maison à Maxévill...

Cote : 79 J 5

Période : 1756 - 1837

Fonds : Fonds Le Petit-Sepulchre
Papiers de famille : contrats de mariage, promesse de dot, actes de vente, extrait des liares baptistères, inventaires des biens, extrait de...

Cote : 79 J 8

Période : 1687 - 1756

Fonds : Fonds Le Petit-Sepulchre

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

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