Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

Source :

GeoNames : Meurthe-et-Moselle (Grand Est, Meurthe-et-Moselle)

91 contenus liés

Fonds Henri Absalon

Cote : 29 J 1 à 26

Période : 1929 - 2010

Fonds : Base d'orientation et de recherche archivistique (BORA)
Certificats et brevets de Nicolas Legrand (1815) ; reconnaissance de dette du duc Léopold (1690-1729) ; extrait de baptême d’Élisabeth Charl...

Cote : 79 J 2

Période : 1690 - 1866

Fonds : Fonds Le Petit-Sepulchre
Jacques d’Amance (XIVe s.) ; maison d’Anneville (XVe s.-XVIe s.) ; maison de Mitry (XVe s.-XVIIe s.) ; Aubert d’Ourches (XVe s.) ; château d...

Cote : 51 J 3

Période : 1957 - 1957

Fonds : Fonds François Aymé
Mœurs : Thiebaut (C.), Tableau moral du département de la Meurthe, Nancy, Impr. Thiebaut, 1867, 160 p.

Cote : 174 J 67

Période : 1867 - 1867

Fonds : Fonds Mathieu (Jacques)
Courses cyclistes interdépartementales.

Cote : 4 M 352

Période : 1912 - 1938

Fonds : Police
Archives inventoriées par Jacques Sepulchre.

Cote : 79 J 1 à 6

Période : 1594 - 1977

Fonds : Fonds Le Petit-Sepulchre
Lettres du comte d’Alsace à Joseph Le Petit (1812-1824) ; contrat de mariage de Louis Legrand et Marie Antoinette Bourcier de They (9 septem...

Cote : 79 J 1

Période : 1756 - 1824

Fonds : Fonds Le Petit-Sepulchre
Plaid annal, tenu au greffe de la haute justice de Mont (bailliage de Lunéville) (1789) ; acte d’abornement concernant une maison à Maxévill...

Cote : 79 J 5

Période : 1756 - 1837

Fonds : Fonds Le Petit-Sepulchre
Aveux et dénombrement de la terre de Chambrey (1681) ; pièces de procédure (s.d, 1594) ; plaids annaux de Chambrey (1768,1769) ; terrier de ...

Cote : 79 J 6

Période : 1594 - 1977

Fonds : Fonds Le Petit-Sepulchre
Papiers personnels et titres de propriété de différentes familles.

Cote : 79 J 7 à 27

Période : 1388 - 1924

Fonds : Fonds Le Petit-Sepulchre

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

91 contenus liés

Liens