Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seine-Maritime (France ; département)

Source :

GeoNames : Seine-Maritime (Normandie, Seine-Maritime)

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ARCHIVES DU SECRETAIRE GENERAL DE LA MARINE MARCHANDE 1975/1978 | M. CHAPON

Période : 1972 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1972-1978)
Environnement-Pollution (ER/POLL) questions diverses - Réunion du GICAMA (Groupe Interministériel de Coordination de l'Action en Mer des Adm...

Cote : 19800478/1

Période : 1972 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1972-1978)
Le commissaire aux transports maritimes - 1975-76 | Enseignement maritime - 1975-76 | Notes pour le chef du bureau du cabinet - 1975-76

Cote : 19800478/2

Période : 1972 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1972-1978)
Plan de soutien à l'économie - 1975 | Budget 1976 (Fiches relatives aux quatre directions de la Marine Marchande | Préparation du Budget - 1...

Cote : 19800478/3

Période : 1972 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1972-1978)
AGGM (1977) | budget et comptabilité : ordonnancements, suivi des crédits, engagements - 1977 | amélioration des services | CR assises régio...

Cote : 19800478/4

Période : 1972 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1972-1978)
AGGM 1978 | Symposium de Delft : navigabilité dans les voies resserrées y compris les accès portuaires | Sécurité de la navigation en Manche...

Cote : 19800478/5

Période : 1972 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1972-1978)
Allocution du Ministre des Transports au CCAF (Comité Central des Armateurs de France)- 1975 | Note du délégué général du CCAF sur les nouve...

Cote : 19800478/6

Période : 1972 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1972-1978)
Droit de la mer | Projet de loi au sujet de la création d'une zone économique de 200 milles - 1976 | Conférence sur le droit de la mer GENEV...

Cote : 19800478/7

Période : 1972 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1972-1978)
Politique des pêches - 1975 | Pollution de l'étang de Thau | CR de la politique des pêches au directeur du budget (ministère de l'économie e...

Cote : 19800478/8

Période : 1972 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1972-1978)
Politique maritime Européenne - 1975 | Applications du traité de Rome aux transports maritimes - 1975 | Octroi du pavillon national aux pays...

Cote : 19800478/9

Période : 1972 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1972-1978)

Seine-Maritime (France ; département)

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