Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suisse

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

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Une Histoire sans histoires. Trois siècles de vie commune. Les relations entre le Territoire de Belfort et la République et canton du Jura d...

Période : 1990 - 1990

Fonds : Expositions des Archives départementales du Territoire de Belfort
Relations franco-suisses

Période : 1700 - 1700

Fonds : Expositions des Archives départementales du Territoire de Belfort
franco-belge (25-10-1910) franco-luxembourgeoise (20-9-1879) pour l'année 1975 et 197 Application des conventions medicales

Cote : 19800450/1

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
AUTORISATIONS D'EXERCER en FRANCE ACCORDEES A DES ETRANGERS AU TITRE DE L'ANNÉE 1975

Cote : 19800450/1-19800450/6

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
Dossiers des chirurgiens dentistes non autorisés

Cote : 19800450/1

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
BIRK.-SOK

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
Sans titre

Cote : 19800450/2

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
Dossiers des chirurgiens dentistes non autorisés

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
STAR.-VUTH

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
Dossiers des medecins non autorisés

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)

Suisse

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