Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suisse

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

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Dossier contenant divers documents relatifs à l'organisation et au fonctionnement du bureau des relations internationales (DTA/E) et comptes...

Cote : 19790058/1

Période : 1945 - 1975

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale (1945-1975)
Documentation générale du bureau | - organisation du SGAC, textes 1948 - 1963 | - organisation de la direction des Transports Aériens (DTA),...

Cote : 19790058/2

Période : 1945 - 1975

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale (1945-1975)
Textes et correspondance relative à des affaires particulières concernant le trafic des aéroports, aérodromes, héliports de métropole et d'O...

Cote : 19790058/3

Période : 1945 - 1975

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale (1945-1975)
Correspondance relative à la desserte de Lille, 1955 - 1969. A noter les annexes statistiques à un rapport d'enquête de la Compagnie Air-Fra...

Cote : 19790058/4

Période : 1945 - 1975

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale (1945-1975)
Aéroport de Genève Cointrin (Suisse) | - Convention franco-suisse du 25 Avril 1956 | - Correspondance, notes et comptes rendus de réunions, ...

Cote : 19790058/5

Période : 1945 - 1975

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale (1945-1975)
O.T.A.N. 1950 - 1968 | - Projet d'accord multilatéral sur le transit aérien et l'utilisation d'escales techniques, 1950 - 1952 | - Comité d'...

Cote : 19790058/6

Période : 1945 - 1975

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale (1945-1975)
1 - Survol et escales des avions militaires étrangers en territoires français, accords militaires, 1946 - 1957 | 2 - Informations du SDECE a...

Cote : 19790058/7

Période : 1945 - 1975

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale (1945-1975)
1 - Règlementation française des vols non réguliers, correspondance et projet de texte, 1946 - 1958 | 2 - Aviation privée, autorisations de ...

Cote : 19790058/8

Période : 1945 - 1975

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale (1945-1975)
Statistiques de transport aérien en Europe relatives aux compagnies et aux aéroports, documents DTA, et ITA 1957 - 1969

Cote : 19790058/9

Période : 1945 - 1975

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale (1945-1975)
1 - Organisation Provisoire de l'Aviation Civile (O.P.A.C.I.) documents divers, 1946, notamment une carte de la division du monde en régions...

Cote : 19790058/10

Période : 1945 - 1975

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale (1945-1975)

Suisse

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