Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suisse

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

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Suisse

Cote : 2212 W 1

Période : 2009 - 2010

Fonds : 2212 W - Versement de l'Union départementale des offices de tourisme (UDOTSI) de la Haute-Savoie (2009-2010)
Zermatt, premier film / Fernand Decock. [s.n.], 11-12 juin 1956

Cote : 180 J 195

Période : 1956 - 1956

Fonds : 180 J Fonds Decock
Voyage à Lugano, premier film / Fernand Decock. [s.n.], 19-20 mai 1957

Cote : 180 J 197

Période : 1957 - 1957

Fonds : 180 J Fonds Decock
Suisse

Cote : 156 J 5793

Période : 1934 - 1934

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Église catholique suisse. - Incident à caractère religieux survenu à Monthey (Valais suisse) : copies de pièces de procédure, de mémoire, de...

Cote : 13 FS 50

Période : 1825 - 1846

Fonds : 13 FS - Cultes (1814-1860)
Carte générale de la Suisse. Feuille 3 / Bureau fédéral. Müllhaupt grav. 1871

Cote : 84 Fi 386

Période : 1871 - 1871

Fonds : Inventaire des archives iconographiques de l'Académie florimontane
1753.

Cote : 2 E 5060

Période : 1753 - 1753

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
Frarin, Jean-Baptiste

Cote : 2 E 1740-1741

Période : 1789 - 1793

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
Collonge-Bellerive

Cote : 2 E 8952-8970

Période : 1616 - 1822

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
Jacob, Jean-Claude

Cote : 2 E 8952-8970

Période : 1616 - 1822

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)

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