Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suisse

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

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1915 et 1918

Cote : 1 H 446

Période : 1915 - 1918

Fonds : Nice et les Niçois durant la Première guerre mondiale
Correspondance (1918-1920), notes (1918-1920), état des changes à Genève pendant la guerre (1919), extrait du Journal officiel de la Républi...

Cote : 351 AH 136

Période : 1918 - 1920

Fonds : Documents sociaux, conseils et assemblées et direction générale de la Banque de l'Indochine (1851-1976)
Suisse

Cote : 20110053/13

Période : 1956 - 1973

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Relations frontalières et organisation territoriale (1881-2006)
Dossier par pays : , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , pays arabes, . Israël Italie Japon Jordanie Liban Libye Maroc Mexique Nic...

Cote : 19900003/3

Période : 1986 - 1988

Fonds : Cabinet de Jacques Chirac, Premier ministre. Dossiers de François Bujon de L'Estang, conseiller pour les affaires diplomatiques, la défense ...
AFFAIRES COMMUNES A LA POSTE ET AUX TELECOMMUNICATIONS | Rapports d'activité du ministère des PTT : exercices 1969-1979. | Principales alloc...

Cote : 19900135/1

Période : 1965 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1965-1988)
Conférences régionales des chefs de service des directions régionales des postes : procès-verbaux des séances. | (classement par région), 19...

Cote : 19900135/2

Période : 1965 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1965-1988)
POSTE | Conférences régionales des chefs de service des directions régionales des Postes : | : 1985-1986 Nord-Pas-de-Calais | Séances des 12...

Cote : 19900135/3

Période : 1965 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1965-1988)
Journées d'études postales des chefs d'établissements des Directions régionales des Postes (classement par région), 1973-1985. | : Auvergne ...

Cote : 19900135/4

Période : 1965 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1965-1988)
POSTE | Etudes et rapports : | Caisse nationale d'Epargne : rapports annuels 1971-1979. | Patrimoine immobilier : coût de la construction de...

Cote : 19900135/5

Période : 1965 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1965-1988)
Mise en place du système d'exploitation conteneurisé (tome I) par la DGP, 23 février 1976. | Etude de l'évolution des besoins en personnel i...

Cote : 19900135/6

Période : 1965 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1965-1988)
Statistiques postales : 1963-1970, 1972-1981. | Statistiques des bâtiments et des transports : 1967, 1969-1978. | Statistiques de la Directi...

Cote : 19900135/7

Période : 1965 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1965-1988)
Statistiques : colis postaux, voies aériennes et de surface, 1974 à 1975. | : statistiques des années 1976 à 1977, 1979. La distribution en ...

Cote : 19900135/8

Période : 1965 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1965-1988)
, 1976-1984 TELECOMMUNICATIONS | Etude sur le marché d'abonnements TELEX : synthèse des études menées par les directions régionales, par la ...

Cote : 19900135/9

Période : 1965 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1965-1988)
Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1965-1988)

Cote : 19900135/1-19900135/9

Période : 1965 - 1988
Autorisations d'exercice accordées à des étrangers en vertu de la loi du 13-7-1972

Cote : 19820579/1-19820579/8

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
dossiers des chirurgiens dentistes non autorisés au titre de l'Année 1977

Cote : 19820579/1-19820579/2

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
ANDR.-BICH

Cote : 19820579/1

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
NOSK.-YOZG

Cote : 19820579/2

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
Dossiers des medecins non autorisés au titre de l'année 1977

Cote : 19820579/2-19820579/7

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
ABDE.-BITA

Cote : 19820579/2

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
BOTT.-DOUA

Cote : 19820579/3

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
DURU.-KYBO

Cote : 19820579/4

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
LAMR.-PAPA

Cote : 19820579/5

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
PAPA.-TAMI

Cote : 19820579/6

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
TANC.-ZOUI

Cote : 19820579/7

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...

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