Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suisse

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

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Mémoire des frères Maradan, négociants suisses, inscrits à la douane de Lyon, tendant à obtenir que les fromages qu'ils font venir du comté ...

Cote : 41 ETP 166/4575

Période : 1761 - 1761

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Suisse

Cote : 1935INVA/6521-1935INVA/6534

Période : 1986 - 1990

Fonds : Europe / Généralités et pays (1986-1990)
Répertoire des actes notariés (1859-juillet 1868).

Cote : 15AN/1

Période : 1859 - 1868

Fonds : BALE (actes notariés consulaires, primata)
Répertoire des actes notariés (octobre 1868-juin 1872).

Cote : 15AN/2

Période : 1868 - 1872

Fonds : BALE (actes notariés consulaires, primata)
Répertoire des actes notariés (juin 1872-octobre 1880). Table.

Cote : 15AN/3

Période : 1872 - 1880

Fonds : BALE (actes notariés consulaires, primata)
Répertoire des actes notariés (octobre 1880-février 1890).

Cote : 15AN/4

Période : 1880 - 1890

Fonds : BALE (actes notariés consulaires, primata)
Répertoire des actes notariés (néant : 1914-1915, 1917, 1925, 1927-1929, 1936-1943, 1946-1951, 1953-1959). Table.

Cote : 15AN5

Période : 1883 - 1960

Fonds : BALE (actes notariés consulaires, primata)
BALE (actes notariés consulaires, primata)

Cote : 15AN/1-31

Période : 1859 - 1999
franco-belge (25-10-1910) franco-luxembourgeoise (20-9-1879) pour l'année 1975 et 197 Application des conventions medicales

Cote : 19800450/1

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
AUTORISATIONS D'EXERCER en FRANCE ACCORDEES A DES ETRANGERS AU TITRE DE L'ANNÉE 1975

Cote : 19800450/1-19800450/6

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
Dossiers des chirurgiens dentistes non autorisés

Cote : 19800450/1

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
BIRK.-SOK

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
Sans titre

Cote : 19800450/2

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
Dossiers des chirurgiens dentistes non autorisés

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
STAR.-VUTH

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
Dossiers des medecins non autorisés

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
ADAM.-CRIS

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
Dossiers des medecins non autorisés

Cote : 19800450/3-19800450/5

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
Sans titre

Cote : 19800450/3

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
DAO.-LACE

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
Sans titre

Cote : 19800450/4

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
LEHU.-RUTT

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
Sans titre

Cote : 19800450/5

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
SABO.-ZAMO

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)
Dossiers des sages femmes non autorisées

Cote : 19800450/5-19800450/6

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)

Suisse

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