Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suisse

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

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Publications éditées par la Compagnie des Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée (PLM).

Cote : 2 T 10

Période : 1890 - 1930

Fonds : 2 T - Imprimerie, librairie, presse (1860-1940)
Hermance

Cote : 2 E 3018

Période : 1554 - 1555

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
Delugrin

Cote : 2 E 3018

Période : 1554 - 1555

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1554-1555.

Cote : 2 E 3018

Période : 1554 - 1555

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
Circulation transfrontalière entre la Haute-Savoie et la Suisse

Cote : 3 W 19

Période : 1942 - 1942

Fonds : 3 W - Versement de la Préfecture de la Haute-Savoie, bureau de la police générale et police des étrangers (1939-1942)
Cartes frontalières. - Habitants des arrondissements de Saint-Julien et de Thonon, demandes de cartes : enquêtes sur ces personnes par le se...

Cote : 3 W 19

Période : 1942 - 1942

Fonds : 3 W - Versement de la Préfecture de la Haute-Savoie, bureau de la police générale et police des étrangers (1939-1942)
Expositions internationales.

Cote : 30 J 136

Période : 1904 - 1971

Fonds : Fonds Atelier de tapisserie Tabard
Voyage à Bâle, découverte de l'architecture contemporaine : liste des participants, devis, facture, correspondance, carnet de voyage, docume...

Cote : 2116 W 1069

Période : 2004 - 2004

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Exportation des vins et autres produits agricoles vers la Suisse : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, état des con...

Cote : E DEPOT 9/3 G 4

Période : 1878 - 1918

Fonds : E DEPOT 9 - Archives communales déposées d'Andilly (1738-1973)
Certificats de santé ou d'origine des animaux à destination de la Suisse.

Cote : E DEPOT 9/3 G 5

Période : 1898 - 1928

Fonds : E DEPOT 9 - Archives communales déposées d'Andilly (1738-1973)

Suisse

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