Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suisse

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

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Enseigne Jean-Louis David, projet d'implantation à Confédération Centre Genève (Suisse, Genève) : plans, logos autocollants, photos.

Cote : 96J/181

Période : 1989 - 1989

Fonds : JEAN FOUIN, architecte
Suisse.

Cote : 37Fi437-37Fi440

Fonds : 37Fi - Cartes postales reçues par la famille Fraisse
La rade et le jet d'eau.

Cote : 37Fi438

Fonds : 37Fi - Cartes postales reçues par la famille Fraisse
Compagnie genevoise des colonies suisses de Sétif

Cote : GGA 3L 1 à 24

Période : 1852 - 1907

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Compagnies de colonisation
Correspondance, notes, rapports

Cote : GGA 3L 1

Période : 1852 - 1854

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Compagnies de colonisation
Correspondance, notes, rapports

Cote : GGA 3L 3

Période : 1858 - 1882

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Compagnies de colonisation
Correspondance, notes, rapports. Construction et peuplement des villages Messaoud, Bouïra, El Ouricia, Mahouan

Cote : GGA 3L 4

Période : 1853 - 1863

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Compagnies de colonisation
Mahouan

Cote : GGA 3L 7

Période : 1882 - 1882

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Compagnies de colonisation
Envois de colons suisses et savoyards, transport des bagages, du matériel et de chevaux ; émigration d'ouvriers français sans travail, plain...

Cote : GGA 3L 11

Période : 1853 - 1897

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Compagnies de colonisation
Pépinière de Sétif (1853-1854) ; Concession d'un moulin sur l'oued Bou-Sellam. (1853-1854)

Cote : GGA 3L 12

Période : 1853 - 1854

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Compagnies de colonisation

Suisse

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