Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suisse

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

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Suisse

Cote : 20110053/13

Période : 1956 - 1973

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Relations frontalières et organisation territoriale (1881-2006)
Dossier par pays : , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , pays arabes, . Israël Italie Japon Jordanie Liban Libye Maroc Mexique Nic...

Cote : 19900003/3

Période : 1986 - 1988

Fonds : Cabinet de Jacques Chirac, Premier ministre. Dossiers de François Bujon de L'Estang, conseiller pour les affaires diplomatiques, la défense ...
CHALLEMEL-LACOUR, Paul-Armand

Cote : 44PAAP

Période : 1879 - 1883
Berne

Cote : 44PAAP/1

Période : 1879 - 1880

Fonds : CHALLEMEL-LACOUR, Paul-Armand
Londres

Cote : 44PAAP/2-3

Période : 1880 - 1882

Fonds : CHALLEMEL-LACOUR, Paul-Armand
Sans titre

Cote : 44PAAP/2

Période : 1880 - 1882

Fonds : CHALLEMEL-LACOUR, Paul-Armand
Sans titre

Cote : 44PAAP/3

Période : 1880 - 1882

Fonds : CHALLEMEL-LACOUR, Paul-Armand
Chine ; Tunisie

Cote : 44PAAP/4

Période : 1881 - 1883

Fonds : CHALLEMEL-LACOUR, Paul-Armand
AVENOL, Joseph

Cote : 6PAAP

Période : 1920 - 1958
Carrière

Cote : 6PAAP/1-3

Période : 1932 - 1946

Fonds : AVENOL, Joseph

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