Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suisse

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

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Répertoire des actes notariés (1859-juillet 1868).

Cote : 15AN/1

Période : 1859 - 1868

Fonds : BALE (actes notariés consulaires, primata)
Répertoire des actes notariés (octobre 1868-juin 1872).

Cote : 15AN/2

Période : 1868 - 1872

Fonds : BALE (actes notariés consulaires, primata)
ZURICH

Cote : 269AN/1-51

Période : 1874 - 2004

Fonds : Notariat consulaire, primata
BALE

Cote : 15AN/1-31

Période : 1859 - 1999

Fonds : Notariat consulaire, primata
Répertoire des actes notariés - oct.1868-juin 1872.

Cote : 15AN/2

Période : 1868 - 1872

Fonds : Notariat consulaire, primata
BERNE

Cote : 27AN/1-66

Période : 1862 - 2004

Fonds : Notariat consulaire, primata
Passeport de François Philippe-Lavallee

Cote : 4 M 719/318

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Pierre Duchene

Cote : 4 M 718/331

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de François Bazile Chappelle

Cote : 4 M 718/489

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Eugène Michel Bresson

Cote : 4 M 717/139

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean Tasker

Cote : 4 M 717/654

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Albert Brandenburg (Maire de Bordeaux)

Cote : 4 M 770/126

Période : 1879 - 1879

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de René Pusterle (Etudiant)

Cote : 4 M 772/133

Période : 1881 - 1881

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jeanne Curzay (de) (Née Marie de Carayon Latour, rentière)

Cote : 4 M 773/66

Période : 1882 - 1882

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Louis Mariau (Commis voyageur)

Cote : 4 M 774/54

Période : 1883 - 1883

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Edouard Kresmann

Cote : 4 M 779/74

Période : 1888 - 1888

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Edouard Coulon

Cote : 4 M 779/86

Période : 1888 - 1888

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Arthur Escaraguel

Cote : 4 M 779/90

Période : 1888 - 1888

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Pierre Sagardoyburn (Maître de chai)

Cote : 4 M 779/142

Période : 1888 - 1888

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Claudine Krell (Institutrice)

Cote : 4 M 780/84

Période : 1889 - 1889

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de François Bourgade

Cote : 4 M 780/144

Période : 1889 - 1889

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Lalande

Cote : 4 M 758/67

Période : 1871 - 1871

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Paul Martin

Cote : 4 M 758/192

Période : 1871 - 1871

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Camille Lenfant

Cote : 4 M 758/199

Période : 1871 - 1871

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Léon Bardou

Cote : 4 M 758/379

Période : 1871 - 1871

Fonds : Passeports pour l'étranger