Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suisse

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

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Suisse

Cote : 1 AFFECO 685, 723

Période : 1940 - 1951

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Relations commerciales des territoires d'outre-mer avec la Suisse

Cote : 1 AFFECO 685

Période : 1945 - 1951

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Divers

Cote : 1 AFFECO 723

Période : 1940 - 1946

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
1925/1931

Cote : AGEFOM 796

Période : 1922 - 1935

Fonds : Agence économique de la France d'outre-mer
Dossier 1

Cote : AGEFOM 607

Période : 1946 - 1946

Fonds : Agence économique de la France d'outre-mer
Conventions commerciales

Cote : AGEFOM 951

Période : 1892 - 1929

Fonds : Agence économique de la France d'outre-mer
1929/1936

Cote : AGEFOM 854

Période : 1922 - 1935

Fonds : Agence économique de la France d'outre-mer
Service des cultes catholique et réformé, organisation scolaire

Cote : GGA 3L 18

Période : 1854 - 1856

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Compagnies de colonisation
Modification des conditions de la concession faite par le décret du 26 avril 1853 : note, arrêté, plan des environs de Sétif (1858-1859) ; c...

Cote : GGA 3L 19

Période : 1858 - 1887

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Compagnies de colonisation
Communaux, contentieux

Cote : GGA 3L 20

Période : 1874 - 1876

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Compagnies de colonisation

Suisse

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