Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

États-Unis

Source :

GeoNames : USA

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Participations diverses – 2

Cote : AGEFOM 632

Période : 1951 - 1951

Fonds : Agence économique de la France d'outre-mer
1935/1936

Cote : AGEFOM 843

Période : 1897 - 1967

Fonds : Agence économique de la France d'outre-mer
1950/1952

Cote : AGEFOM 562

Période : 1942 - 1945

Fonds : Agence économique de la France d'outre-mer
Commerce avec les États-Unis

Cote : 2400 COL 97

Période : 1795 - 1857

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Fauchet (Joseph), ministre plénipotentiaire de la France aux États-Unis

Cote : 211 MIOM 70

Période : 1802 - 1802

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Philadelphie, 30 floréal (19 mai 1794)

Cote : 211 MIOM 70

Période : 1802 - 1802

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
New-York. État des sommes dépensées dans les différents commissariats des États-Unis pour secours aux réfugiés de Saint-Domingue pendant le ...

Cote : 5 DPPC 66

Période : 1812 - 1812

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
New-York. État des sommes dépensées dans les différents commissariats des États-Unis pour secours aux réfugiés de Saint-Domingue pendant le ...

Cote : 5 DPPC 66

Période : 1812 - 1812

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
New-York. État des sommes dépensées dans les différents commissariats des États-Unis pour secours aux réfugiés de Saint-Domingue pendant le ...

Cote : 5 DPPC 66

Période : 1812 - 1812

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
New-York. État des sommes dépensées dans les différents commissariats des États-Unis pour secours aux réfugiés de Saint-Domingue pendant le ...

Cote : 5 DPPC 66

Période : 1812 - 1812

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions

États-Unis

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