Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

États-Unis

Source :

GeoNames : USA

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Cote : 4 J 4291

Période : 1837 - 1837

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Lettre de Torterue-Bonneau du 8 mars 1783 : création d'un port franc à La Rochelle, droits sur les cafés, relations commerciales avec les Et...

Cote : 41 ETP 84/1914

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Arrêt du conseil d'état du roi concernant l'établissement des paquebots pour la correspondance avec les colonies françaises et les Etats-Uni...

Cote : 41 ETP 162/4427

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. de La Luzerne faisant connaître la suppression, par arrêt du conseil d'état du roi du 5 juillet 1788 (voir ci-dessus n°4440, de...

Cote : 41 ETP 162/4441

Période : 1788 - 1788

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Arrêt du conseil d'état du roi portant suppression des vingt-quatre paquebots établis pour la correspondance avec les colonies françaises et...

Cote : 41 ETP 162/4440

Période : 1788 - 1788

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle les maire et échevins de Niort adressent à la chambre de commerce copie des observations qu'ils croient devoir présenter...

Cote : 41 ETP 182/5309

Période : 1783 - 1783

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle le chevalier de Crussol fait connaître qu'il a reçu par l'intermédiaire de l'évêque de La Rochelle, la lettre à lui adre...

Cote : 41 ETP 182/5330

Période : 1783 - 1783

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. Seignette, assesseur au présidial, fait connaître que sa compagnie, entrant dans les vues de la chambre de commerce, ...

Cote : 41 ETP 182/5286

Période : 1778 - 1778

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Traité d'amitié et de commerce conclu entre le roi et les Etats-Unis de l'Amérique septentrionale ratifié le 16 juillet 1778". Texte manusc...

Cote : 41 ETP 194/6022

Période : 1778 - 1778

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Huiles de poisson des Etats-Unis". Arrêt du conseil d'état du roi qui excepte de la prohibition portée par l'arrêt du 28 septembre dernier,...

Cote : 41 ETP 207/6391

Période : 1788 - 1788

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

États-Unis

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