Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Paul-Trois-Châteaux (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Saint-Paul-Trois-Châteaux (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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Ordre donné par Anne Jules duc de Noailles, commandant en chef pour le Roi en Languedoc, aux villes de Nîmes, Saint-Quentin-la-Poterie et Po...

Cote : 27 NUM 3

Fonds : Collection d'autographes : famille de Noailles et personnalités aurillacoises
RAFFETIS DE SAINT-SAUVEUR, Pierre Marc Samaritain de

Cote : V/1/222

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Tourisme. – Syndicat d'initiative de Pierrelatte, Bourg-Saint-Andéol et Saint-Paul-Trois-Châteaux, projet de constitution :

Cote : 268 W 207

Fonds : 268 W - Sous-préfecture de Nyons.
Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Coopérative des Buttes.

Cote : 3113 W 130

Période : 1983 - 2005

Fonds : 3113 W - Direction départementale des territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens
Draperie Bérard et Vernet à Saint-Paul-Trois-Châteaux. – Secours, demande.

Cote : 9 M 42

Période : 1801 - 1802

Fonds : 9 M - Industrie.
Janvier-mars 1792

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Bollène
1401-1405

Cote : 3 E 4/70

Période : 1401 - 1405

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
1402-1410

Cote : 3 E 4/71

Période : 1402 - 1410

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
Saint-Paul-Trois-Châteaux (19 avril 2006).

Cote : 2969 W 112

Période : 2006 - 2006

Fonds : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale des services.
La Valette, lotissement Duret.

Cote : 2885 W 184

Période : 2003 - 2003

Fonds : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes, Service régional d'archéologie.

Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme, France)

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